NAF 2025 / INSEE source-backed page
13.91Y Fabrication d’étoffes à mailles
Sous-classe de l'industrie manufacturière couvrant la fabrication et transformation d'étoffes à mailles et similaires.
Commencer ici
Chemin recommande pour descendre jusqu'au bon niveau sans se perdre.
Faits clés
| Code | 13.91Y |
|---|---|
| Niveau | Sous-classe |
| Titre en français | Fabrication d’étoffes à mailles |
| English title | Fabrication of étoffes à mailles |
| Section | INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE |
| Parent | 13.91 — Fabrication d’étoffes à mailles |
| Correspondances | 1 |
| Dernière vérification | 23/04/2026 |
Contexte pratique
Utilisez ce niveau pour situer le code, puis descendez ou remontez dans l'arbre selon la précision souhaitée.
La page est indépendante de l'autorité officielle et sert à rendre la structure plus navigable.
Synthèse des notes explicatives
Résumé éditorial à partir du document officiel.
Rubrique officielle de la NAF 2025: Fabrication d’étoffes à mailles.
Inclusions et exclusions
Comprend
- la fabrication et la transformation d'étoffes à mailles :
- velours, peluches et tissu éponge
- tissus des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages
- autres tissus tricotés ou crochetés
Comprend aussi
- la fabrication d'imitation de fourrure par tricotage
Ne comprend pas
- la fabrication de tissus des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, en dentelle, voir 13.99Y
- la fabrication de vêtements en étoffe à mailles, voir 14.10Y
Risque et conformité
Lecture déterministe pour 13.91Y : source, transition, hiérarchie et points de vigilance France.
Niveau Modéré. Ce score ne remplace pas une décision administrative ; il signale les vérifications à faire avant d’utiliser ce code.
- Source INSEEOK
- Transition NAF rév. 2OK
- Hiérarchie complèteÀ vérifier
- Métiers ROME reliésOK
- Méthodologie publiéeÀ vérifier
Transition depuis la NAF rév. 2
Un ancien code NAF rév. 2 renvoie vers cette sous-classe NAF 2025.
- Type de changement
- Correspondance directe · 1:1 · qualité exact
- Ancien(s) code(s)
- 1
- Source
- INSEE — Correspondances NAF rév. 2 → NAF 2025
Ancien(s) code(s) concerné(s)
Chaque lien ouvre une page-pont /ancien/ dédiée.
Détail source
| Ancien code | Ancien libellé | Nouveau code | Nouveau libellé | Type source |
|---|---|---|---|---|
| 13.91Z | Fabrication d'étoffes à mailles | 13.91Y | Fabrication d’étoffes à mailles | Unique |
Source : INSEE, table de correspondance NAF rév. 2 vers NAF 2025, vérifié le 2026-08-13. Le type de transition est calculé à partir du nombre de sources et de cibles dans la table.
Codes parents
Remonter rapidement d'un ou deux niveaux.
Codes voisins
Codes proches dans la meme classe.
Quels métiers utilisent ce code NAF ?
Professions issues de la correspondance officielle ROME / secteur NAF 13 — Fabrication de textiles.
Source : France Travail — ROME / secteurs NAF, sept. 2025, vérifié le 2026-08-13.
Micro-entreprise / auto-entrepreneur
Le code NAF ne suffit pas à lui seul pour décider l'éligibilité. Vérifiez l'activité réelle et les règles officielles.
CPC et systèmes voisins
NAF 2025 est emboîtée dans la NACE Rev.2.1. Les relations produit se lisent plutôt via les classifications de produits associées (CPA/CPC), sans table code-à-code officielle dans ce site.
Convention collective IDCC
Information volontairement prudente.
Le code NAF/APE peut aider à comprendre l'activité, mais il ne suffit pas à déterminer juridiquement la convention collective applicable. Le site n'affiche donc pas de convention IDCC automatique sans table APE/IDCC officielle et vérifiable.
Sources : DILA/KALI, data.gouv.fr siret2idcc et services officiels de recherche. Vérifié le 2026-08-13.
Produits et services CPF liés
Rapprochement officiel par CPF rév. 2.1 + table INSEE NAF rév. 2 → NAF 2025.
Velours, peluches et étoffes bouclées à maille
Classe CPF 13.91
Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure
Classe CPF 13.91
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'étoffes à maille
Classe CPF 13.91
Sources : INSEE CPF rév. 2.1 et correspondance NAF rév. 2 → NAF 2025, vérifié le 2026-08-13. Lecture indicative : le choix APE dépend de l'activité réelle.
Produits douaniers NC8 lies a cette activite
Chaine NAF → CPF → CPA → NC8.
Les marchandises douanieres ne sont pas deduites automatiquement depuis ce code NAF dans ce build. La liaison doit passer par les produits CPF puis par une table Eurostat CPA ↔ NC officielle et importee.
Sources attendues : INSEE CPF, Eurostat CPA/NC et Combined Nomenclature 2026. Verifie le 2026-08-13.
Contexte international
Lecture prudente de la correspondance européenne.
La NAF 2025 est emboîtée dans la NACE Rév. 2.1 au niveau classe. La sous-classe 13.91Y appartient à la classe 13.91; elle ajoute le détail français utilisé pour le code APE.
Source : INSEE NAF 2025 et structure européenne NACE Rév. 2.1.
Ne pas confondre avec
Codes cités dans les exclusions des notes explicatives INSEE.
- 13.99Yla fabrication de tissus des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, en dentelle, voir 13.99Y
- 14.10Yla fabrication de vêtements en étoffe à mailles, voir 14.10Y
Source : notes explicatives NAF 2025, rubrique « Ne comprend pas ».
FAQ
Réponses courtes et visibles.
Quelles activités sont incluses dans le code 13.91Y ?
La fabrication d'étoffes à mailles comme le velours, la peluche, le tissu éponge, les tissus pour filets et rideaux, l'imitation de fourrure par tricotage et autres tissus tricotés ou crochetés.
Y a-t-il eu un changement depuis la NAF rév. 2 ?
Oui, l'ancien code 13.91Z a été requalifié en 13.91Y, mais le périmètre d'activité reste identique.
La fabrication de vêtements est-elle incluse ici ?
Non, la fabrication de vêtements en étoffe à mailles est classée séparément sous le code 14.10Y.
Navigation séquentielle
Avancer ou reculer dans l’ordre des codes autour de 13.91Y.
Géré par : Dmitriy Viborg
Contact : kiber0101@gmail.com
Source : Structure NAF 2025 + notes explicatives NAF 2025 + table de correspondances
Version / Dernière vérification : 23/04/2026
Ce site est une ressource de référence indépendante et n'est pas affilié à une autorité officielle, sauf indication contraire.
Pour toute décision juridique, fiscale, médicale, financière, réglementaire, douanière ou de conformité, vérifiez toujours les informations les plus récentes dans les sources officielles.