CPF rév. 2.1 · INSEE
CPF 15.12.19 — Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d'autres fins techniques) n.c.a.
Sous-catégorie officielle de la Classification des produits française.
Faits clés
- Code CPF
- 15.12.19
- Libellé
- Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d'autres fins techniques) n.c.a.
- Section
- C
- Division
- 15
- Groupe
- 15.1
- Classe CPF/NAF
- Classe NAF/CPF 15.12
- Source
- INSEE CPF rév. 2.1
Activité économique liée
La CPF est emboîtée avec la nomenclature d'activités au niveau classe.
Ce produit/service relève de la Classe NAF/CPF 15.12. Pour la NAF 2025, la sous-classe APE fine se lit via la table officielle de transition.
Sous-classes NAF 2025 candidates
Passage par la classe CPF/NAF rév. 2 puis par la table officielle INSEE NAF rév. 2 → NAF 2025. Ce bloc est un rapprochement de nomenclatures, pas une décision administrative.
Sources : INSEE CPF rév. 2.1 et correspondance NAF rév. 2 → NAF 2025, vérifié le 2026-05-05.
Code douanier NC8 correspondant
Statut prudent de la correspondance produits ↔ douane.
La liaison CPF vers NC8 doit passer par la table officielle Eurostat CPA ↔ NC. Aucun code douanier n'est affiché tant que cette table n'est pas importée et tracée.
Sources attendues : INSEE CPF, Eurostat CPA/NC et Combined Nomenclature 2026. Vérifié le 2026-05-05.
Produits voisins
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