CPF rév. 2.1 — produits et services

Section A : Agriculture, sylviculture et pêche

Section B - INDUSTRIES EXTRACTIVES

Section C - INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Section D : Production et distribution d’électricité, de gaz, de vapeur et d’air conditionné

Section E : Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution

Section F - Construction

Section G - COMMERCE

Section H : Transports et entreposage

Section I - Hébergement et restauration

Section J : Édition, diffusion et activités de production et de distribution de contenu

Section K - Télécommunications et services informatiques

Section L : Activités financières et d'assurance

Section M : Activités immobilières

Section N : Activités spécialisées, scientifiques et techniques

Section O : Activités de service administratif et de soutien

Section P - Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire

Section Q - ENSEIGNEMENT

Section R : Santé humaine et activités d’action sociale

Section S : Arts, sports et activités récréatives

Section T : Autres activités de services

Section U

Blé dur

Section A · Division 01

Blé, à l'exclusion du blé dur

Section A · Division 01

Maïs

Section A · Division 01

Orge

Section A · Division 01

Seigle

Section A · Division 01

Avoine

Section A · Division 01

Sorgho

Section A · Division 01

Millet

Section A · Division 01

Triticale

Section A · Division 01

Autres céréales

Section A · Division 01

Paille et balles de céréales

Section A · Division 01

Haricots, verts

Section A · Division 01

Pois, verts

Section A · Division 01

Autres légumes à cosse, verts

Section A · Division 01

Haricots, secs

Section A · Division 01

Fèves, sèches

Section A · Division 01

Pois chiches, secs

Section A · Division 01

Lentilles, sèches

Section A · Division 01

Pois, secs

Section A · Division 01

Dolique à oeil noir (pois du brésil, niébé)

Section A · Division 01

Pois d'ambrevade ou pois d'angole, secs

Section A · Division 01

Légumes à cosse, secs n.c.a.

Section A · Division 01

Fèves de soja

Section A · Division 01

Arachides, en coque

Section A · Division 01

Graines de lin

Section A · Division 01

Graines de moutarde

Section A · Division 01

Graines de colza

Section A · Division 01

Graines de sésame

Section A · Division 01

Graines de tournesol

Section A · Division 01

Graines de ricin

Section A · Division 01

Autres oléagineux n.c.a.

Section A · Division 01

Riz, non décortiqué

Section A · Division 01

Asperges

Section A · Division 01

Choux

Section A · Division 01

Choux-fleurs et brocolis

Section A · Division 01

Laitues

Section A · Division 01

Chicorées

Section A · Division 01

Épinards

Section A · Division 01

Artichauts

Section A · Division 01

Autres légumes à feuilles ou à tiges

Section A · Division 01

Pastèques

Section A · Division 01

Autres melons

Section A · Division 01

Piments et poivrons, verts (uniquement capsicum)

Section A · Division 01

Concombres et cornichons

Section A · Division 01

Aubergines

Section A · Division 01

Tomates

Section A · Division 01

Autres légumes à fruits n.c.a.

Section A · Division 01

Carottes et navets

Section A · Division 01

Ail

Section A · Division 01

Oignons

Section A · Division 01

Poireaux et autres alliacés

Section A · Division 01

Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules (ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline)

Section A · Division 01

Pommes de terre

Section A · Division 01

Patates douces

Section A · Division 01

Manioc

Section A · Division 01

Colocases

Section A · Division 01

Autres racines et tubercules à amidon ou inuline comestibles

Section A · Division 01

Plants et semences potagers, à l'exclusion des semences de betteraves

Section A · Division 01

Betteraves à sucre

Section A · Division 01

Semences de betteraves à sucre

Section A · Division 01

Champignons et truffes

Section A · Division 01

Légumes frais n.c.a.

Section A · Division 01

Cannes à sucre

Section A · Division 01

Tabac brut

Section A · Division 01

Coton, égrené ou en masse

Section A · Division 01

Jute, kénaf et autres fibres libériennes, bruts ou rouis, à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie

Section A · Division 01

Lin, chanvre commun et plantes textiles brutes n.c.a.

Section A · Division 01

Plantes fourragères

Section A · Division 01

Fleurs coupées et boutons de fleurs

Section A · Division 01

Semences florales

Section A · Division 01

Semences de betteraves (à l'exclusion des semences de betteraves à sucre) et de plantes fourragères

Section A · Division 01

Produits végétaux bruts n.c.a.

Section A · Division 01

Raisin de table

Section A · Division 01

Autre raisin, frais

Section A · Division 01

Avocats

Section A · Division 01

Bananes, bananes plantains et assimilés

Section A · Division 01

Dattes

Section A · Division 01

Figues

Section A · Division 01

Autres fruits tropicaux et subtropicaux

Section A · Division 01

Pomelos et pamplemousses

Section A · Division 01

Citrons et limes

Section A · Division 01

Oranges

Section A · Division 01

Mandarines et clémentines

Section A · Division 01

Autres agrumes

Section A · Division 01

Pommes

Section A · Division 01

Poires

Section A · Division 01

Coings

Section A · Division 01

Abricots

Section A · Division 01

Cerises

Section A · Division 01

Pêches

Section A · Division 01

Nectarines

Section A · Division 01

Prunes

Section A · Division 01

Prunelles

Section A · Division 01

Autres fruits à pépins et à noyau n.c.a.

Section A · Division 01

Kiwis

Section A · Division 01

Framboises

Section A · Division 01

Fraises

Section A · Division 01

Autres baies, fruits du genre vaccinium n.c.a.

Section A · Division 01

Semences fruitières

Section A · Division 01

Amandes

Section A · Division 01

Châtaignes et marrons

Section A · Division 01

Noisettes

Section A · Division 01

Pistaches

Section A · Division 01

Noix

Section A · Division 01

Autres fruits à coque (à l'exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco)

Section A · Division 01

Autres fruits d'arbres ou d'arbustes n.c.a.

Section A · Division 01

Olives de table

Section A · Division 01

Olives à huile

Section A · Division 01

Noix de coco

Section A · Division 01

Autres fruits oléagineux

Section A · Division 01

Café vert, en cerise ou en grain

Section A · Division 01

Thé en feuilles

Section A · Division 01

Maté en feuilles

Section A · Division 01

Cacao en fèves

Section A · Division 01

Poivre (piper spp.), brut

Section A · Division 01

Piments et poivrons (capsicum spp.) séchés, bruts

Section A · Division 01

Muscade, macis et cardamome, bruts

Section A · Division 01

Anis, badiane, coriandre, cumin, carvi, fenouil et genièvre, bruts

Section A · Division 01

Cannelle, brute

Section A · Division 01

Clous de girofle (entiers), bruts

Section A · Division 01

Gingembre séché, brut

Section A · Division 01

Vanille, brute

Section A · Division 01

Autres épices, brutes

Section A · Division 01

Houblon en cônes

Section A · Division 01

Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires

Section A · Division 01

Caoutchouc naturel brut

Section A · Division 01

Arbres de noël coupés

Section A · Division 01

Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage

Section A · Division 01

Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons ; blanc de champignon

Section A · Division 01

Vaches laitières, vivantes

Section A · Division 01

Lait de vache, brut

Section A · Division 01

Autres bovins et buffles, à l'exclusion des veaux, vivants

Section A · Division 01

Veaux et bufflons, vivants

Section A · Division 01

Sperme de taureau et de buffle

Section A · Division 01

Chevaux, vivants

Section A · Division 01

änes, mulets et bardots, vivants

Section A · Division 01

Chameaux et autres camélidés, vivants

Section A · Division 01

Ovins, vivants

Section A · Division 01

Caprins, vivants

Section A · Division 01

Lait de brebis, brut

Section A · Division 01

Lait de chèvre, brut

Section A · Division 01

Laine en suint et poils d'ovins et de caprins

Section A · Division 01

Porcins, vivants

Section A · Division 01

Poulets, vivants

Section A · Division 01

Dindes, vivantes

Section A · Division 01

Oies, vivantes

Section A · Division 01

Canards et pintades, vivants

Section A · Division 01

Oeufs de poule, en coquille, frais

Section A · Division 01

Oeufs d'autres volailles, en coquille, frais

Section A · Division 01

Oeufs de poule, à couver

Section A · Division 01

Oeufs d'autres volailles, à couver

Section A · Division 01

Lapins d'élevage, vivants

Section A · Division 01

Oiseaux d'élevage n.c.a., vivants

Section A · Division 01

Reptiles d'élevage (y compris serpents et tortues), vivants

Section A · Division 01

Autres animaux d'élevage n.c.a., vivants

Section A · Division 01

Miel

Section A · Division 01

Lait brut n.c.a.

Section A · Division 01

Escargots, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés, à l'exclusion des escargots de mer

Section A · Division 01

Produits comestibles d'origine animale n.c.a.

Section A · Division 01

Cocons de vers à soie

Section A · Division 01

Cires d'insectes et spermaceti, affinés et colorés ou non

Section A · Division 01

Embryons animaux destinés à la reproduction

Section A · Division 01

Produits non comestibles d'origine animale n.c.a.

Section A · Division 01

Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux

Section A · Division 01

Peaux d'agneaux

Section A · Division 01

Peaux d'animaux n.c.a. (brutes ou conservées, mais non travaillées)

Section A · Division 01

Services de soutien aux cultures

Section A · Division 01

Services de soutien à la production animale

Section A · Division 01

Traitement primaire des récoltes

Section A · Division 01

Traitement des semences

Section A · Division 01

Chasse, piégeage et services annexes

Section A · Division 01

Plants d'arbres forestiers

Section A · Division 02

Semences d'arbres forestiers

Section A · Division 02

Services des pépinières forestières

Section A · Division 02

Arbres forestiers

Section A · Division 02

Grumes de conifères

Section A · Division 02

Grumes de feuillus, à l'exclusion des bois tropicaux

Section A · Division 02

Grumes de bois tropicaux

Section A · Division 02

Bois de chauffage, de conifères

Section A · Division 02

Bois de chauffage, autres que de conifères

Section A · Division 02

Balata, gutta-percha, gommes chiclé et de guayule et gommes naturelles similaires

Section A · Division 02

Gomme laque, baumes et autres gommes et résines naturelles

Section A · Division 02

Liège naturel, brut ou simplement préparé

Section A · Division 02

Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales

Section A · Division 02

Produits forestiers comestibles

Section A · Division 02

Services de soutien à l'exploitation forestière

Section A · Division 02

Poissons d'ornement, sauvages

Section A · Division 03

Poissons d'ornement, d'élevage

Section A · Division 03

Autres poissons vivants, sauvages, non destinés à l'alimentation humaine, y compris les graines et aliments pour l'aquaculture

Section A · Division 03

Autres poissons vivants, d'élevage, non destinés à l'alimentation humaine, y compris les graines et aliments pour l'aquaculture

Section A · Division 03

Poissons de mer, sauvages, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine

Section A · Division 03

Poissons d'eau douce, sauvages, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine

Section A · Division 03

Poissons de mer, d'élevage, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine

Section A · Division 03

Poissons d'eau douce, d'élevage, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine

Section A · Division 03

Crustacés, non congelés ou surgelés, sauvages

Section A · Division 03

Crustacés, non congelés ou surgelés, d'élevage

Section A · Division 03

Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, sauvages

Section A · Division 03

Autres mollusques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages

Section A · Division 03

Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, d'élevage

Section A · Division 03

Autres mollusques, vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage

Section A · Division 03

Autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage

Section A · Division 03

Autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages

Section A · Division 03

Perles naturelles, brutes

Section A · Division 03

Perles de culture, brutes

Section A · Division 03

Coraux et produits similaires, coquilles de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiche

Section A · Division 03

Éponges naturelles

Section A · Division 03

Algues sauvages, destinées à l'alimentation humaine

Section A · Division 03

Algues de culture, destinées à l'alimentation humaine

Section A · Division 03

Algues sauvages, non destinées à l'alimentation humaine

Section A · Division 03

Algues de culture, non destinées à l'alimentation humaine

Section A · Division 03

Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n.c.a.

Section A · Division 03

Services de soutien à la pêche

Section A · Division 03

Services de soutien à l'aquaculture

Section A · Division 03

Houille

Section B · Division 05

Lignite

Section B · Division 05

Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux

Section B · Division 06

Sables et schistes bitumineux

Section B · Division 06

Gaz naturel, liquéfié ou gazeux

Section B · Division 06

Minerais de fer

Section B · Division 07

Minerais d'uranium et de thorium

Section B · Division 07

Minerais de cuivre

Section B · Division 07

Minerais de nickel

Section B · Division 07

Minerais d'aluminium

Section B · Division 07

Minerais de métaux précieux

Section B · Division 07

Minerais de plomb, de zinc et d'étain

Section B · Division 07

Autres minerais métalliques n.c.a.

Section B · Division 07

Marbres et autres pierres marbrières

Section B · Division 08

Granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction

Section B · Division 08

Calcaire industriel et gypse

Section B · Division 08

Craie et dolomie crue

Section B · Division 08

Ardoise

Section B · Division 08

Sables naturels

Section B · Division 08

Granulats, roches concassées ; cailloux et graviers

Section B · Division 08

Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction

Section B · Division 08

Kaolin et autres argiles kaoliniques

Section B · Division 08

Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite ; mullite ; chamottes ou terres de dinas

Section B · Division 08

Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques

Section B · Division 08

Pyrites de fer non grillées ; soufre brut ou non raffiné

Section B · Division 08

Autres minéraux chimiques et engrais minéraux

Section B · Division 08

Tourbe

Section B · Division 08

Sel et chlorure de sodium pur ; eau de mer

Section B · Division 08

Bitumes et asphaltes naturels ; asphaltites et roche asphaltique

Section B · Division 08

Pierres précieuses et semi-précieuses (à l'exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies

Section B · Division 08

Diamants industriels, bruts ou dégrossis ; pierre ponce ; émeri ; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels

Section B · Division 08

Autres minéraux

Section B · Division 08

Forages pour l'extraction d'hydrocarbures

Section B · Division 09

Montage, réparation et démontage de tours de forage et services de soutien annexes à l'extraction d'hydrocarbures

Section B · Division 09

Liquéfaction ou regazéification du gaz naturel sur site à des fins de transport

Section B · Division 09

Services de soutien à l'extraction de houille

Section B · Division 09

Services de soutien aux autres industries extractives n.c.a.

Section B · Division 09

Viande bovine, fraîche ou réfrigérée

Section C · Division 10

Viande de porc, fraîche ou réfrigérée

Section C · Division 10

Viande de mouton, fraîche ou réfrigérée

Section C · Division 10

Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée

Section C · Division 10

Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée

Section C · Division 10

Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés

Section C · Division 10

Viande bovine, congelée ou surgelée

Section C · Division 10

Viande de porc, congelée ou surgelée

Section C · Division 10

Viande de mouton, congelée ou surgelée

Section C · Division 10

Viande de caprins, congelée ou surgelée

Section C · Division 10

Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée

Section C · Division 10

Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés

Section C · Division 10

Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos

Section C · Division 10

Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers

Section C · Division 10

Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés

Section C · Division 10

Cuirs et peaux bruts de moutons ou d'agneaux

Section C · Division 10

Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux

Section C · Division 10

Graisses d'animaux de boucherie

Section C · Division 10

Sous-produits animaux bruts, non comestibles

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d'abattage

Section C · Division 10

Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées

Section C · Division 10

Viandes de volailles, congelées ou surgelées

Section C · Division 10

Graisses de volailles

Section C · Division 10

Abats comestibles de volailles

Section C · Division 10

Plumes et duvets

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles

Section C · Division 10

Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon)

Section C · Division 10

Viandes de boeuf salées, séchées ou fumées

Section C · Division 10

Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l'exclusion de la viande de porc et de boeuf) ; farines et poudres de viandes comestibles

Section C · Division 10

Saucisses et charcuteries similaires

Section C · Division 10

Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang

Section C · Division 10

Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l'alimentation humaine ; cretons

Section C · Division 10

Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de viandes

Section C · Division 10

Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés

Section C · Division 10

Foies et oeufs de poissons, frais ou réfrigérés

Section C · Division 10

Poissons, congelés ou surgelés

Section C · Division 10

Filets de poissons, congelés ou surgelés

Section C · Division 10

Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées

Section C · Division 10

Foies et oeufs de poissons, congelés ou surgelés

Section C · Division 10

Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés

Section C · Division 10

Foies, oeufs, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, séchés, salés ou fumés ; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine

Section C · Division 10

Poissons, séchés, salés ou non, ou en saumure

Section C · Division 10

Poissons, y compris filets, fumés

Section C · Division 10

Autres préparations et conserves à base de poissons, à l'exclusion des plats préparés

Section C · Division 10

Caviar et ses succédanés

Section C · Division 10

Crustacés, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure

Section C · Division 10

Mollusques, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure

Section C · Division 10

Autres invertébrés aquatiques et algues, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure

Section C · Division 10

Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques et algues

Section C · Division 10

Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ou algues

Section C · Division 10

Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques ou algues

Section C · Division 10

Fumage et autres façons de préparations à base de poissons

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques

Section C · Division 10

Pommes de terre, congelées ou surgelées

Section C · Division 10

Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation

Section C · Division 10

Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets

Section C · Division 10

Préparations et conserves à base de pommes de terre

Section C · Division 10

Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre

Section C · Division 10

Jus de tomate

Section C · Division 10

Jus d'orange

Section C · Division 10

Jus de pamplemousse

Section C · Division 10

Jus d'ananas

Section C · Division 10

Jus de raisin

Section C · Division 10

Jus de pomme

Section C · Division 10

Mélanges de jus de fruits et légumes

Section C · Division 10

Autres jus de fruits et légumes

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de jus de fruits et légumes

Section C · Division 10

Légumes congelés ou surgelés

Section C · Division 10

Légumes traités pour une conservation temporaire

Section C · Division 10

Légumes déshydratés

Section C · Division 10

Fruits et légumes coupés et emballés

Section C · Division 10

Haricots appertisés, à l'exclusion des plats préparés

Section C · Division 10

Pois appertisés, à l'exclusion de plats préparés

Section C · Division 10

Autres légumes appertisés (à l'exclusion des pommes de terre), à l'exclusion de plats préparés

Section C · Division 10

Fruits et légumes (à l'exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre

Section C · Division 10

Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés

Section C · Division 10

Confitures, gelées, compotes et purées de fruits

Section C · Division 10

Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés

Section C · Division 10

Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate

Section C · Division 10

Arachides et fruits à coque, sans coques

Section C · Division 10

Autres conserves et préparations à base de fruits et de fruits à coque

Section C · Division 10

Déchets et sous-produits de fruits et légumes

Section C · Division 10

Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes

Section C · Division 10

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées

Section C · Division 10

Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions

Section C · Division 10

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées

Section C · Division 10

Huile d'arachide, brute

Section C · Division 10

Huile d'olive, brute

Section C · Division 10

Huile de tournesol, brute

Section C · Division 10

Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes

Section C · Division 10

Huile de palme, brute

Section C · Division 10

Autres huiles végétales, brutes

Section C · Division 10

Linters de coton

Section C · Division 10

Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales

Section C · Division 10

Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l'exclusion de la moutarde

Section C · Division 10

Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

Section C · Division 10

Huile d'arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

Section C · Division 10

Huile d'olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

Section C · Division 10

Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

Section C · Division 10

Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

Section C · Division 10

Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées

Section C · Division 10

Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

Section C · Division 10

Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

Section C · Division 10

Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées ; autres graisses et huiles végétales fixes (à l'exclusion de l'huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées

Section C · Division 10

Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées

Section C · Division 10

Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides)

Section C · Division 10

Dégras ; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de graisses

Section C · Division 10

Margarines et graisses comestibles similaires

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de margarines et graisses comestibles similaires

Section C · Division 10

Lait liquide

Section C · Division 10

Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrés

Section C · Division 10

Lait et crème de lait, écrémés, en poudre

Section C · Division 10

Lait et crème de lait, entiers, en poudre

Section C · Division 10

Beurre et pâtes à tartiner laitières

Section C · Division 10

Fromages

Section C · Division 10

Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d'autres édulcorants, sous forme autre que solide

Section C · Division 10

Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés

Section C · Division 10

Caséine

Section C · Division 10

Lactose et sirop de lactose

Section C · Division 10

Lactosérum

Section C · Division 10

Produits laitiers n.c.a.

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits laitiers

Section C · Division 10

Glaces et sorbets

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de glaces et sorbets

Section C · Division 10

Riz, décortiqué

Section C · Division 10

Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures

Section C · Division 10

Farine de blé

Section C · Division 10

Farines d'autres céréales

Section C · Division 10

Farines de légumes

Section C · Division 10

Farines préparées

Section C · Division 10

Gruaux et semoules de blé

Section C · Division 10

Gruaux, semoules et pellets d'autres céréales n.c.a.

Section C · Division 10

Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales

Section C · Division 10

Sons et autres résidus de meunerie

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits du travail des grains

Section C · Division 10

Amidons ; inuline ; gluten de blé ; dextrines et autres amidons modifiés

Section C · Division 10

Tapiocas et succédanés à base d'amidon, en flocons ou en grains

Section C · Division 10

Glucose et sirop de glucose ; fructose et sirop de fructose ; sucre inverti ; sucres et sirops de sucre n.c.a.

Section C · Division 10

Huile de maïs

Section C · Division 10

Résidus d'amidonnerie

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits amylacés

Section C · Division 10

Pain frais

Section C · Division 10

Pâtisseries et viennoiseries fraîches

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais, congelés ou surgelés

Section C · Division 10

Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires

Section C · Division 10

Pains d'épices ; biscuits sucrés ; gaufres et gaufrettes

Section C · Division 10

Autres gâteaux secs ou de conservation

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation

Section C · Division 10

Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine

Section C · Division 10

Couscous

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de pâtes alimentaires

Section C · Division 10

Sucre de canne ou de betterave, brut, solide

Section C · Division 10

Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorant

Section C · Division 10

Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants ; sucre et sirop d'érable

Section C · Division 10

Mélasses

Section C · Division 10

Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du sucre

Section C · Division 10

Cacao en masse, dégraissé ou non

Section C · Division 10

Beurre de cacao

Section C · Division 10

Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant

Section C · Division 10

Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l'édulcorant

Section C · Division 10

Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac

Section C · Division 10

Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes

Section C · Division 10

Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao

Section C · Division 10

Fruits confits

Section C · Division 10

Coques, pellicules et autres résidus de cacao

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de cacao, chocolat et produits de confiserie

Section C · Division 10

Café, décaféiné ou torréfié

Section C · Division 10

Succédanés de café ; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés ; coques et pellicules de café

Section C · Division 10

Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg

Section C · Division 10

Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté

Section C · Division 10

Infusions

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du café et du thé

Section C · Division 10

Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d'acide acétique

Section C · Division 10

Sauces ; mélanges de condiments et assaisonnements préparés ; farines de moutarde et moutardes préparées

Section C · Division 10

Poivre (piper spp.), préparé

Section C · Division 10

Piments et poivrons (capsicum spp.) séchés, préparés

Section C · Division 10

Cannelle, préparée ; autres épices préparées

Section C · Division 10

Sel de qualité alimentaire

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de condiments et d'assaisonnements

Section C · Division 10

Plats préparés à base de viandes, d'abats ou de sang

Section C · Division 10

Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques

Section C · Division 10

Plats préparés à base de légumes

Section C · Division 10

Plats préparés à base de pâtes

Section C · Division 10

Autres plats préparés

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de plats préparés

Section C · Division 10

Aliments homogénéisés et diététiques

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments homogénéisés et diététiques

Section C · Division 10

Soupes et potages

Section C · Division 10

Oeufs, en conserve, et jaunes d'oeufs, frais et en conserve ; oeufs cuits, en coquille ; ovalbumine

Section C · Division 10

Levures (vivantes ou mortes) ; autres microorganismes unicellulaires, morts ; poudres à lever

Section C · Division 10

Extraits et jus de viandes, de poissons et d'invertébrés aquatiques

Section C · Division 10

Sucs et extraits végétaux ; matières peptiques ; mucilages et épaississants

Section C · Division 10

Préparations alimentaires périssables telles que sandwichs et pizzas fraîches

Section C · Division 10

Compléments alimentaires destinés à l'alimentation humaine

Section C · Division 10

Produits alimentaires divers n.c.a.

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits alimentaires n.c.a.

Section C · Division 10

Aliments pour animaux de ferme, à l'exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)

Section C · Division 10

Fourrages déshydratés (luzerne)

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de ferme

Section C · Division 10

Aliments pour animaux de compagnie

Section C · Division 10

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de compagnie

Section C · Division 10

Boissons alcoolisées distillées

Section C · Division 11

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de boissons alcoolisées distillées

Section C · Division 11

Vins mousseux, issus de raisin frais

Section C · Division 11

Vins de raisin frais, à l'exclusion des vins mousseux ; moûts de raisins

Section C · Division 11

Lie de vin ; tartre

Section C · Division 11

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de vins de raisin

Section C · Division 11

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel) ; mélanges de boissons alcoolisées

Section C · Division 11

Opérations sous-traitées dans le cadre de l'élaboration du cidre et d'autres vins de fruits

Section C · Division 11

Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés

Section C · Division 11

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres boissons fermentées non distillées

Section C · Division 11

Bière, à l'exclusion des résidus de brasserie

Section C · Division 11

Résidus de brasserie et de distillerie

Section C · Division 11

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de la bière

Section C · Division 11

Malt

Section C · Division 11

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du malt

Section C · Division 11

Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées

Section C · Division 11

Autres boissons non alcoolisées

Section C · Division 11

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'eaux minérales et boissons rafraîchissantes

Section C · Division 11

Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés

Section C · Division 12

Feuilles de tabac séché, écotées

Section C · Division 12

Autres tabacs et succédanés manufacturés ; tabacs homogénéisés ou reconstitués ; extraits et essences de tabac

Section C · Division 12

Déchets de tabac

Section C · Division 12

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base de tabac

Section C · Division 12

Graisse de suint (y compris lanoline)

Section C · Division 13

Soie grège (non moulinée)

Section C · Division 13

Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée

Section C · Division 13

Blousses de laine ou de poils fins

Section C · Division 13

Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés

Section C · Division 13

Coton, cardé ou peigné

Section C · Division 13

Jute et autres fibres textiles (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés

Section C · Division 13

Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées

Section C · Division 13

Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées

Section C · Division 13

Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées

Section C · Division 13

Fils de soie ou de déchets de soie

Section C · Division 13

Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail ; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin

Section C · Division 13

Fils de coton (autres que fils à coudre)

Section C · Division 13

Fils à coudre de coton

Section C · Division 13

Fils de lin

Section C · Division 13

Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes ; fils d'autres fibres textiles végétales ; fils de papier

Section C · Division 13

Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail ; fils de filaments artificiels ou synthét

Section C · Division 13

Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibres

Section C · Division 13

Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres

Section C · Division 13

Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre)

Section C · Division 13

Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques

Section C · Division 13

Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers

Section C · Division 13

Effilochés de coton et autres déchets de coton

Section C · Division 13

Préparation de fibres textiles naturelles

Section C · Division 13

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles

Section C · Division 13

Tissus de soie ou de déchets de soie

Section C · Division 13

Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins

Section C · Division 13

Tissus de lin

Section C · Division 13

Tissus de jute et d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie)

Section C · Division 13

Tissus d'autres fibres textiles végétales ; tissus de fils de papier

Section C · Division 13

Tissus de coton

Section C · Division 13

Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques

Section C · Division 13

Tissus en fibres synthétiques discontinues

Section C · Division 13

Tissus en fibres artificielles discontinues

Section C · Division 13

Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie)

Section C · Division 13

Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie), en coton

Section C · Division 13

Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie)

Section C · Division 13

Tissus à point de gaze (autres qu'articles de rubanerie)

Section C · Division 13

Surfaces textiles touffetées, autres que tapis

Section C · Division 13

Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie)

Section C · Division 13

Imitation de fourrure par tissage

Section C · Division 13

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus

Section C · Division 13

Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles

Section C · Division 13

Blanchiment de tissus et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)

Section C · Division 13

Teinture de tissus et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)

Section C · Division 13

Autres ennoblissements de textiles et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)

Section C · Division 13

Velours, peluches et étoffes bouclées à maille

Section C · Division 13

Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure

Section C · Division 13

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'étoffes à maille

Section C · Division 13

Couvertures, à l'exclusion des couvertures électriques

Section C · Division 13

Linge de lit

Section C · Division 13

Linge de table

Section C · Division 13

Linge de toilette ou de cuisine

Section C · Division 13

Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d'intérieur ; cantonnières et tours de lit

Section C · Division 13

Articles d'ameublement n.c.a. ; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d'articles similaires

Section C · Division 13

Sacs et sachets d'emballage

Section C · Division 13

Bâches, bannes et stores d'extérieur ; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile ; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)

Section C · Division 13

Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties

Section C · Division 13

Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d'un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique

Section C · Division 13

Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)

Section C · Division 13

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement

Section C · Division 13

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués

Section C · Division 13

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués

Section C · Division 13

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés

Section C · Division 13

Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)

Section C · Division 13

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes

Section C · Division 13

Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes

Section C · Division 13

Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages ; filets confectionnés en matières textiles ; articles en fils, lames, n.c.a.

Section C · Division 13

Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés

Section C · Division 13

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets

Section C · Division 13

Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement

Section C · Division 13

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d'articles en non-tissés, sauf habillement

Section C · Division 13

Fils et filés métallisés

Section C · Division 13

Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a.

Section C · Division 13

Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles ; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique

Section C · Division 13

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.

Section C · Division 13

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose

Section C · Division 13

Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)

Section C · Division 13

Articles de rubanerie ; rubans sans trame encollés (bolducs) ; articles de passementerie

Section C · Division 13

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels

Section C · Division 13

Tulles et tulles bobinots, à l'exclusion des articles tissés ou de bonneterie ; dentelles en pièces, bandes ou motifs

Section C · Division 13

Broderies en pièces, bandes ou motifs

Section C · Division 13

Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés

Section C · Division 13

Fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes de matières textiles

Section C · Division 13

Fils guipés et guipures ; chenilles ; chaînettes

Section C · Division 13

Pièces textiles de capitonnage

Section C · Division 13

Autres textiles et articles textiles n.c.a.

Section C · Division 13

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles n.c.a.

Section C · Division 13

Vêtements en cuir naturel ou reconstitué

Section C · Division 14

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir

Section C · Division 14

Ensembles et vestes de travail pour hommes

Section C · Division 14

Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes

Section C · Division 14

Ensembles et vestes de travail pour femmes

Section C · Division 14

Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes

Section C · Division 14

Autres vêtements de travail

Section C · Division 14

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail

Section C · Division 14

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets

Section C · Division 14

Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets

Section C · Division 14

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes

Section C · Division 14

Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes

Section C · Division 14

Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets

Section C · Division 14

Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets

Section C · Division 14

Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets

Section C · Division 14

Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets

Section C · Division 14

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes

Section C · Division 14

Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes

Section C · Division 14

Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes

Section C · Division 14

Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes

Section C · Division 14

Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes

Section C · Division 14

Fripes

Section C · Division 14

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus

Section C · Division 14

Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets

Section C · Division 14

Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets

Section C · Division 14

Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes

Section C · Division 14

Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes

Section C · Division 14

Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets

Section C · Division 14

Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets

Section C · Division 14

Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes

Section C · Division 14

Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes

Section C · Division 14

Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu

Section C · Division 14

Tee-shirts et maillots de corps, en maille

Section C · Division 14

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous

Section C · Division 14

Layette et accessoires du vêtement, en maille

Section C · Division 14

Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille

Section C · Division 14

Gants, mitaines et moufles, en maille

Section C · Division 14

Autres accessoires de l'habillement et leurs parties, en maille

Section C · Division 14

Layette et accessoires de l'habillement, en tissu

Section C · Division 14

Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains ; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu

Section C · Division 14

Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, noeuds papillons, gants et autres accessoires ; parties de vêtements et d'accessoires, en tissu, n.c.a.

Section C · Division 14

Accessoires de l'habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion des gants de sport

Section C · Division 14

Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés

Section C · Division 14

Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre ; plateaux et manchons de feutre ; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes

Section C · Division 14

Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu ; filets à cheveux

Section C · Division 14

Autres coiffures, à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante ; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières

Section C · Division 14

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements et accessoires

Section C · Division 14

Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l'exclusion des coiffures

Section C · Division 14

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles en fourrure

Section C · Division 14

Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles

Section C · Division 14

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles chaussants à mailles

Section C · Division 14

Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles

Section C · Division 14

Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres articles à mailles

Section C · Division 14

Peaux tannées ou apprêtées

Section C · Division 15

Cuirs et peaux chamoisés

Section C · Division 15

Cuirs et peaux vernis ou plaqués ; cuirs et peaux métallisés

Section C · Division 15

Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers

Section C · Division 15

Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties

Section C · Division 15

Cuirs et peaux épilés d'équidés

Section C · Division 15

Cuirs et peaux délainés d'ovins

Section C · Division 15

Cuirs et peaux épilés de caprins

Section C · Division 15

Cuirs et peaux de porcins

Section C · Division 15

Cuirs et peaux épilés d'autres animaux

Section C · Division 15

Cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuir

Section C · Division 15

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées

Section C · Division 15

Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières

Section C · Division 15

Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton ; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures

Section C · Division 15

Bracelets de montre non métalliques et leurs parties

Section C · Division 15

Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d'autres fins techniques) n.c.a.

Section C · Division 15

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie et d'articles de voyage et de maroquinerie

Section C · Division 15

Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal

Section C · Division 15

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport

Section C · Division 15

Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses

Section C · Division 15

Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport

Section C · Division 15

Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires

Section C · Division 15

Autres chaussures de sport, à l'exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges

Section C · Division 15

Chaussures comportant une coquille de protection en métal

Section C · Division 15

Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.

Section C · Division 15

Parties de chaussures en cuir ; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires ; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties

Section C · Division 15

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures

Section C · Division 15

Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm

Section C · Division 16

Bois autres que de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm

Section C · Division 16

Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires, non traitées

Section C · Division 16

Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), de conifères

Section C · Division 16

Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), en bambou

Section C · Division 16

Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), d'autres bois

Section C · Division 16

Laine de bois ; farine de bois

Section C · Division 16

Plaquettes et particules de bois

Section C · Division 16

Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d'autres produits de conservation

Section C · Division 16

Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées

Section C · Division 16

Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus

Section C · Division 16

Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois

Section C · Division 16

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés

Section C · Division 16

Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou

Section C · Division 16

Panneaux de particules

Section C · Division 16

Panneaux dits "oriented strand board" (osb)

Section C · Division 16

Autres panneaux en bois ou en autres matières ligneuses

Section C · Division 16

Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses

Section C · Division 16

Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, de conifères

Section C · Division 16

Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux

Section C · Division 16

Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, d'autres bois

Section C · Division 16

Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés

Section C · Division 16

Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de conifères

Section C · Division 16

Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, de bois tropicaux

Section C · Division 16

Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm, d'autres bois

Section C · Division 16

Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois

Section C · Division 16

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois

Section C · Division 16

Parquets assemblés en panneaux

Section C · Division 16

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets assemblés

Section C · Division 16

Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois

Section C · Division 16

Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois

Section C · Division 16

Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a.

Section C · Division 16

Bâtiments préfabriqués en bois

Section C · Division 16

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres éléments de menuiserie et de charpente

Section C · Division 16

Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois

Section C · Division 16

Tonneaux et articles de tonnellerie en bois

Section C · Division 16

Autres emballages en bois et leurs parties

Section C · Division 16

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en bois

Section C · Division 16

Outils, manches, montures d'outils, de balais et de brosses, en bois ; blocs pour la fabrication de pipes ; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois

Section C · Division 16

Articles en bois pour la table et la cuisine

Section C · Division 16

Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d'ornement en bois

Section C · Division 16

Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois

Section C · Division 16

Pellets et briquettes de bois pressés ou agglomérés et de déchets ou débris végétaux

Section C · Division 16

Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes ; liège concassé, granulé ou pulvérisé ; déchets de liège

Section C · Division 16

Articles en liège naturel

Section C · Division 16

Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré

Section C · Division 16

Liège aggloméré ; articles en liège aggloméré n.c.a.

Section C · Division 16

Articles de vannerie et sparterie

Section C · Division 16

Services liés à la fabrication d'article en bois et en liège, à l'exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie

Section C · Division 16

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres objets en bois et d'objets en liège, sparterie et vannerie

Section C · Division 16

Pâtes chimiques de bois, à dissoudre

Section C · Division 17

Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu'à dissoudre

Section C · Division 17

Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu'à dissoudre

Section C · Division 17

Pâtes mécaniques de bois ; pâtes mi-chimiques de bois ; pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques

Section C · Division 17

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier

Section C · Division 17

Papier journal, en rouleaux ou en feuilles

Section C · Division 17

Papier et carton à la main

Section C · Division 17

Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint

Section C · Division 17

Autres papiers et cartons à usage graphique

Section C · Division 17

Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose

Section C · Division 17

Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits

Section C · Division 17

Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits

Section C · Division 17

Papiers fluting mi-chimiques

Section C · Division 17

Papiers fluting recyclés et autres

Section C · Division 17

Papiers testliner (fibres récupérées)

Section C · Division 17

Papiers kraft, non couchés, ni enduits ; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés

Section C · Division 17

Papier sulfite d'emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)

Section C · Division 17

Papier et carton filtre ; papier feutre

Section C · Division 17

Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes

Section C · Division 17

Cartons gris, non couchés, ni enduits

Section C · Division 17

Autres cartons non couchés, ni enduits

Section C · Division 17

Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides

Section C · Division 17

Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés

Section C · Division 17

Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés

Section C · Division 17

Papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

Section C · Division 17

Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

Section C · Division 17

Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

Section C · Division 17

Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles

Section C · Division 17

Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles

Section C · Division 17

Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

Section C · Division 17

Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

Section C · Division 17

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons

Section C · Division 17

Carton ondulé, en rouleaux ou en feuilles

Section C · Division 17

Sacs et sachets en papier

Section C · Division 17

Boîtes et caisses en carton ondulé

Section C · Division 17

Boîtes et caisses pliantes en carton compact

Section C · Division 17

Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et autres articles de bureau en carton

Section C · Division 17

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton

Section C · Division 17

Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose

Section C · Division 17

Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l'habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose

Section C · Division 17

Plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en carton

Section C · Division 17

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique

Section C · Division 17

Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report ; stencils complets et plaques offset en papier ; papier gommé ou adhésif

Section C · Division 17

Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et assortiments divers d'articles de correspondance en papier ou en carton

Section C · Division 17

Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton

Section C · Division 17

Autres papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés

Section C · Division 17

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de papeterie

Section C · Division 17

Papiers peints et revêtements muraux similaires ; vitrophanies

Section C · Division 17

Revêtements muraux textiles

Section C · Division 17

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints

Section C · Division 17

Étiquettes en papier ou carton

Section C · Division 17

Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier

Section C · Division 17

Papier à cigarette ; bobines, canettes et busettes et supports similaires ; papiers et cartons filtres ; autres articles en papier ou en carton n.c.a.

Section C · Division 17

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles en papier ou en carton

Section C · Division 17

Impression de journaux

Section C · Division 18

Impression de timbres-poste, timbres fiscaux, titres de valeurs, cartes "intelligentes", chéquiers et autres papiers fiduciaires

Section C · Division 18

Impression de catalogues, brochures, affiches et autres imprimés publicitaires

Section C · Division 18

Impression de revues et périodiques paraissant moins de quatre fois par semaine

Section C · Division 18

Impression de livres, de cartes géographiques, marines ou autres, d'images, de plans et photographies, de cartes postales

Section C · Division 18

Impression d'étiquettes

Section C · Division 18

Impression directe sur des matières autres que le papier

Section C · Division 18

Autres travaux d'impression n.c.a.

Section C · Division 18

Travaux de préparation d'impression

Section C · Division 18

Plaques ou cylindres d'impression et autres supports d'impression

Section C · Division 18

Travaux auxiliaires de l'impression

Section C · Division 18

Reliure et services connexes

Section C · Division 18

Reproduction d'enregistrements sonores

Section C · Division 18

Reproduction d'enregistrements vidéo

Section C · Division 18

Reproduction d'enregistrements informatiques

Section C · Division 18

Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe ; charbon de cornue

Section C · Division 19

Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe ; autres goudrons minéraux

Section C · Division 19

Brai et coke de brai

Section C · Division 19

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de la cokéfaction

Section C · Division 19

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille

Section C · Division 19

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir du lignite

Section C · Division 19

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la tourbe

Section C · Division 19

Essences pour moteurs

Section C · Division 19

Essences d'aviation

Section C · Division 19

White spirit

Section C · Division 19

Carburéacteurs (de type essence) et carburéacteurs de type kérosène

Section C · Division 19

Naphta

Section C · Division 19

Gazoles

Section C · Division 19

Huiles de pétrole moyennes ; fractions moyennes n.c.a.

Section C · Division 19

Fiouls lourds n.c.a.

Section C · Division 19

Huiles de pétrole lubrifiantes ; fractions lourdes n.c.a.

Section C · Division 19

Butane et propane, liquéfiés

Section C · Division 19

Éthylène, propylène, butylène, butadiène

Section C · Division 19

Autres gaz de pétrole ou hydrocarbures gazeux, à l'exclusion du gaz naturel

Section C · Division 19

Vaseline ; paraffine ; cires de pétrole et autres

Section C · Division 19

Coke de pétrole ; bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole

Section C · Division 19

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage du pétrole

Section C · Division 19

Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène

Section C · Division 20

Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques

Section C · Division 20

Air liquide ou comprimé

Section C · Division 20

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz industriels

Section C · Division 20

Oxyde et peroxyde de zinc ; oxydes de titane

Section C · Division 20

Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre

Section C · Division 20

Autres oxydes, peroxydes et hydroxydes métalliques

Section C · Division 20

Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci ; produits organiques synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores ; laques colorantes et préparations à base de celles-ci

Section C · Division 20

Extraits tannants d'origine végétale ; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés ; matières colorantes d'origine végétale ou animale

Section C · Division 20

Produits tannants organiques synthétiques ; produits tannants inorganiques ; préparations tannantes ; préparations enzymatiques pour le prétannage

Section C · Division 20

Matières colorantes n.c.a. ; produits inorganiques utilisés comme luminophores

Section C · Division 20

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colorants, pigments et agents tannants

Section C · Division 20

Uranium et plutonium enrichis et leurs composés

Section C · Division 20

Uranium et thorium appauvris et leurs composés

Section C · Division 20

Autres éléments, isotopes et composés radioactifs ; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges contenant ces éléments, isotopes ou composés

Section C · Division 20

Éléments combustibles, non irradiés, pour réacteurs nucléaires

Section C · Division 20

Métalloïdes

Section C · Division 20

Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques

Section C · Division 20

Métaux alcalins ou alcalino-terreux ; métaux de terres rares, scandium et yttrium ; mercure

Section C · Division 20

Chlorure d'hydrogène ; oléum ; pentaoxyde de diphosphore ; autres acides inorganiques ; dioxydes de silicium et de soufre

Section C · Division 20

Oxydes, hydroxydes et peroxydes ; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques

Section C · Division 20

Halogénures métalliques

Section C · Division 20

Hypochlorites, chlorates, perchlorates

Section C · Division 20

Sulfures, sulfites et sulfates

Section C · Division 20

Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l'exclusion du potassium)

Section C · Division 20

Carbonates

Section C · Division 20

Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques ; métaux précieux à l'état colloïdal

Section C · Division 20

Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée ; amalgames autres qu'amalgames de métaux précieux

Section C · Division 20

Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde)

Section C · Division 20

Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes ; fulminates, cyanates et thiocyanates ; silicates ; borates ; perborates ; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques

Section C · Division 20

Peroxyde d'hydrogène

Section C · Division 20

Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures

Section C · Division 20

Composés des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium

Section C · Division 20

Sulfure, à l'exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal

Section C · Division 20

Pyrites de fer grillées

Section C · Division 20

Quartz piézo-électrique ; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes

Section C · Division 20

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base

Section C · Division 20

Hydrocarbures acycliques

Section C · Division 20

Hydrocarbures cycliques

Section C · Division 20

Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques

Section C · Division 20

Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non

Section C · Division 20

Autres dérivés des hydrocarbures

Section C · Division 20

Alcools gras industriels

Section C · Division 20

Monoalcools

Section C · Division 20

Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés

Section C · Division 20

Phénols ; phénols-alcools et dérivés des phénols

Section C · Division 20

Acides monocarboxyliques gras industriels ; huiles acides de raffinage

Section C · Division 20

Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés

Section C · Division 20

Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés

Section C · Division 20

Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l'exclusion de l'acide salicyclique et ses sels

Section C · Division 20

Composés à fonction amine

Section C · Division 20

Composés aminés à fonction oxygénée, à l'exclusion de la lysine et de l'acide glutamique

Section C · Division 20

Uréines ; composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés

Section C · Division 20

Composés à autres fonctions azotées

Section C · Division 20

Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques

Section C · Division 20

Composés hétérocycliques n.c.a. ; acides nucléiques et leurs sels

Section C · Division 20

Esters phosphoriques et leurs sels, esters d'autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters d'halogénures d'hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Section C · Division 20

Composés à fonction aldéhyde

Section C · Division 20

Composés à fonction cétone et quinone

Section C · Division 20

Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés

Section C · Division 20

Enzymes et autres composés organiques n.c.a.

Section C · Division 20

Dérivés de produits végétaux ou résineux

Section C · Division 20

Charbon de bois

Section C · Division 20

Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires

Section C · Division 20

Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur d'alcool par volume de 80 % ou plus

Section C · Division 20

Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés

Section C · Division 20

Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier, à l'exclusion du tall-oil

Section C · Division 20

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Section C · Division 20

Acide nitrique ; acides sulfonitriques ; ammoniac

Section C · Division 20

Chlorure d'ammonium ; nitrites

Section C · Division 20

Urée

Section C · Division 20

Sulfate d'ammonium

Section C · Division 20

Nitrate d'ammonium

Section C · Division 20

Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium

Section C · Division 20

Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant

Section C · Division 20

Solutions d'urée et de nitrate d'ammonium

Section C · Division 20

Autres engrais et mélanges azotés n.c.a.

Section C · Division 20

Superphosphates

Section C · Division 20

Autres engrais phosphatés

Section C · Division 20

Chlorure de potassium (muriate de potasse)

Section C · Division 20

Sulfate de potassium (sulfate de potasse)

Section C · Division 20

Autres engrais potassiques

Section C · Division 20

Nitrate de sodium

Section C · Division 20

Engrais ternaires : azote, phosphore et potassium

Section C · Division 20

Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)

Section C · Division 20

Phosphate monoammonique

Section C · Division 20

Engrais binaires : azote et phosphore

Section C · Division 20

Engrais binaires : phosphore et potassium

Section C · Division 20

Nitrates de potassium

Section C · Division 20

Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants (azote, phosphore, potassium) n.c.a.

Section C · Division 20

Engrais d'origine animale ou végétale n.c.a.

Section C · Division 20

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrais et de composés azotés

Section C · Division 20

Polymères de l'éthylène, sous formes primaires

Section C · Division 20

Polymères du styrène, sous formes primaires

Section C · Division 20

Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires

Section C · Division 20

Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires ; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires

Section C · Division 20

Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires

Section C · Division 20

Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires

Section C · Division 20

Polymères acryliques, sous formes primaires

Section C · Division 20

Polyamides, sous formes primaires

Section C · Division 20

Résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes primaires

Section C · Division 20

Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires

Section C · Division 20

Silicones, sous formes primaires

Section C · Division 20

Autres matières plastiques, sous formes primaires, n.c.a.

Section C · Division 20

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques sous formes primaires

Section C · Division 20

Caoutchouc synthétique sous formes primaires

Section C · Division 20

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires

Section C · Division 20

Insecticides

Section C · Division 20

Herbicides

Section C · Division 20

Inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance

Section C · Division 20

Désinfectants

Section C · Division 20

Fongicides

Section C · Division 20

Pesticides dangereux

Section C · Division 20

Autres pesticides et autres produits agrochimiques

Section C · Division 20

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques

Section C · Division 20

Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, en phase aqueuse

Section C · Division 20

Peintures et vernis à base de polyesters et de polymères acryliques ou vinyliques, en milieu non aqueux ; solutions

Section C · Division 20

Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires ; frittes de verres

Section C · Division 20

Autres peintures et vernis ; siccatifs préparés

Section C · Division 20

Couleurs fines pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires

Section C · Division 20

Encres d'imprimerie

Section C · Division 20

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de peintures, vernis et revêtements similaires, encres d'imprimerie et mastics

Section C · Division 20

Glycérine

Section C · Division 20

Agents tensioactifs, à l'exclusion du savon

Section C · Division 20

Savons, produits et préparations tensioactifs à usage de savon ; papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents

Section C · Division 20

Détergents et produits de nettoyage

Section C · Division 20

Préparations pour parfumer et désodoriser des locaux

Section C · Division 20

Cires artificielles et préparées

Section C · Division 20

Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux

Section C · Division 20

Pâtes et poudres à récurer et préparations similaires

Section C · Division 20

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

Section C · Division 20

Parfums et eaux de toilette

Section C · Division 20

Produits pour les lèvres et les yeux

Section C · Division 20

Préparations pour manucures et pédicures

Section C · Division 20

Poudres, fards, fonds de teint

Section C · Division 20

Produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau (y compris les préparations solaires) n.c.a.

Section C · Division 20

Shampooings, laques pour cheveux, produits pour permanentes et défrisage

Section C · Division 20

Lotions et autres préparations capillaires n.c.a.

Section C · Division 20

Préparation pour l'hygiène buccale ou dentaire (y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers), fil dentaire

Section C · Division 20

Préparations pour le rasage ; déodorants corporels et produits antisudoraux ; préparations pour bains ; autres produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette n.c.a.

Section C · Division 20

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et de produits pour la toilette

Section C · Division 20

Poudres propulsives et produits explosifs préparés

Section C · Division 20

Mèches de sûreté ; cordeaux détonants, capsules fulminantes ; allumeurs ; détonateurs électriques

Section C · Division 20

Feux d'artifice

Section C · Division 20

Fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l'exclusion des feux d'artifice

Section C · Division 20

Allumettes

Section C · Division 20

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits explosifs

Section C · Division 20

Colles

Section C · Division 20

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles

Section C · Division 20

Huiles essentielles

Section C · Division 20

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'huiles essentielles

Section C · Division 20

Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés ; papiers photographiques

Section C · Division 20

Émulsions sensibilisatrices pour usages photographiques ; préparations chimiques pour usages photographiques n.c.a.

Section C · Division 20

Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement ; mélanges non comestibles de graisses et d'huiles animales ou végétales

Section C · Division 20

Encres de bureau et de dessin et autres encres

Section C · Division 20

Lubrifiants spéciaux

Section C · Division 20

Préparations antidétonantes ; additifs pour huiles minérales et produits similaires

Section C · Division 20

Liquides pour freins hydrauliques ; préparations antigel et pour dégivrage

Section C · Division 20

Peptones, autres substances peptiques et dérivés n.c.a. ; poudre de peaux

Section C · Division 20

Pâtes à modeler ; cire dentaire et autres préparations pour l'art dentaire à base de plâtre ; préparations et charges pour extincteurs ; milieux de culture ; réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire n.c.a.

Section C · Division 20

Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques et de composés

Section C · Division 20

Charbons actifs

Section C · Division 20

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits similaires

Section C · Division 20

Préparations pour le décapage ; flux à souder ou à braser ; accélérateurs de vulcanisation ; plastifiants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques ; préparations catalytiques n.c.a. ; alkylbenzènes et alkylnaphtalènes en mélang

Section C · Division 20

Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie ; produits chimiques

Section C · Division 20

Biodiesel

Section C · Division 20

Autres produits chimiques divers n.c.a.

Section C · Division 20

Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines

Section C · Division 20

Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits chimiques n.c.a.

Section C · Division 20

Fibres synthétiques discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments synthétiques

Section C · Division 20

Fils de filaments de haute ténacité en polyamides et polyesters

Section C · Division 20

Autres fils de monofilaments synthétiques

Section C · Division 20

Monofilaments synthétiques ; lames en matières textiles synthétiques

Section C · Division 20

Fibres artificielles discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments artificiels

Section C · Division 20

Fils de filaments de haute ténacité en viscose

Section C · Division 20

Autres fils de monofilaments artificiels

Section C · Division 20

Monofilaments artificiels ; lames en matières textiles artificielles

Section C · Division 20

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques

Section C · Division 20

Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters

Section C · Division 21

Lysine, acide glutamique et leurs sels ; sels et hydroxydes d'ammonium quaternaire ; phosphoaminolipides ; amides et leurs dérivés et sels

Section C · Division 21

Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres c

Section C · Division 21

Sulfonamides

Section C · Division 21

Sucres chimiquement purs, n.c.a. ; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.

Section C · Division 21

Provitamines, vitamines et leurs dérivés

Section C · Division 21

Hormones et leurs dérivés ; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones

Section C · Division 21

Glycosides, alcaloïdes d'origine végétale et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés

Section C · Division 21

Antibiotiques

Section C · Division 21

Glandes et autres organes ; extraits de glandes ou d'autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a.

Section C · Division 21

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits pharmaceutiques de base

Section C · Division 21

Médicaments contenant des pénicillines ou d'autres antibiotiques

Section C · Division 21

Médicaments contenant des hormones, mais pas d'antibiotiques

Section C · Division 21

Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones ni antibiotiques

Section C · Division 21

Sérums et vaccins

Section C · Division 21

Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides

Section C · Division 21

Réactifs de diagnostic et autres préparations pharmaceutiques

Section C · Division 21

Pansements adhésifs, catguts et matériels similaires ; trousses de première urgence

Section C · Division 21

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de préparations pharmaceutiques

Section C · Division 21

Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme

Section C · Division 22

Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles

Section C · Division 22

Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions

Section C · Division 22

Pneumatiques pour tracteurs ; autres pneumatiques neufs

Section C · Division 22

Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc

Section C · Division 22

Profilés pour le rechapage

Section C · Division 22

Pneumatiques rechapés

Section C · Division 22

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques ; rechapage et resculptage de pneumatiques

Section C · Division 22

Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

Section C · Division 22

Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé ; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés

Section C · Division 22

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci

Section C · Division 22

Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé

Section C · Division 22

Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu

Section C · Division 22

Vêtements et accessoires de l'habillement en caoutchouc vulcanisé non durci

Section C · Division 22

Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci

Section C · Division 22

Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire

Section C · Division 22

Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a. ; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci ; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire

Section C · Division 22

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en caoutchouc

Section C · Division 22

Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques

Section C · Division 22

Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques ; tubes et tuyaux rigides en matières plastiques

Section C · Division 22

Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques

Section C · Division 22

Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d'un support, ni associées à d'autres matières

Section C · Division 22

Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires

Section C · Division 22

Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires

Section C · Division 22

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques

Section C · Division 22

Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l'éthylène

Section C · Division 22

Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques

Section C · Division 22

Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques

Section C · Division 22

Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques

Section C · Division 22

Autres emballages en matières plastiques

Section C · Division 22

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en matières plastiques

Section C · Division 22

Revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dalles

Section C · Division 22

Baignoires, lavabos, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d'eau et articles similaires en matières plastiques

Section C · Division 22

Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiques

Section C · Division 22

Portes, fenêtres et huisseries ; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques

Section C · Division 22

Linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements de sol résilients tels que vinyle, linoléum, etc.

Section C · Division 22

Éléments en matières plastiques pour la construction n.c.a.

Section C · Division 22

Constructions préfabriquées en matières plastiques

Section C · Division 22

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction

Section C · Division 22

Vêtements et accessoires de l'habillement (y compris gants) en matières plastiques

Section C · Division 22

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur inférieure ou égale à 20 cm

Section C · Division 22

Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques

Section C · Division 22

Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiques

Section C · Division 22

Parties n.c.a. d'appareils d'éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiques

Section C · Division 22

Articles scolaires et de bureau en matières plastiques

Section C · Division 22

Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires ; statuettes et autres objets d'ornement en matières plastiques

Section C · Division 22

Autres articles en matières plastiques

Section C · Division 22

Façons de travail des matières plastiques

Section C · Division 22

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en matières plastiques

Section C · Division 22

Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travaillé

Section C · Division 23

Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travaillé

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat

Section C · Division 23

Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté

Section C · Division 23

Verre de sécurité

Section C · Division 23

Miroirs en verre ; vitrages isolants à parois multiples

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé

Section C · Division 23

Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l'exclusion des ampoules ; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre

Section C · Division 23

Verres à boire autres qu'en vitrocérame

Section C · Division 23

Verrerie domestique, objets en verre pour la toilette ou le bureau, objets décoratifs d'intérieur

Section C · Division 23

Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isolants

Section C · Division 23

Façonnage de verres à boire et d'autres articles de verrerie domestique

Section C · Division 23

Façonnage de récipients en verre

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre creux

Section C · Division 23

Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non, en fibres de verre

Section C · Division 23

Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et autres produits en fibres de verre, à l'exclusion des produits tissés

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres de verre

Section C · Division 23

Verre en masse, en billes (à l'exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travaillé

Section C · Division 23

Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé ; verres assemblés en vitraux ; verre "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, plaques ou formes similaires

Section C · Division 23

Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires

Section C · Division 23

Verres d'horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement ; sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres

Section C · Division 23

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie ; ampoules de verre

Section C · Division 23

Parties en verre d'appareils d'éclairage, enseignes et panneaux lumineux

Section C · Division 23

Isolateurs en verre

Section C · Division 23

Produits en verre technique n.c.a.

Section C · Division 23

Façonnage d'articles en verre, y compris d'articles techniques en verre

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autre verre travaillé, y compris de verre technique

Section C · Division 23

Briques, dalles, carreaux et autres produits céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses

Section C · Division 23

Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses

Section C · Division 23

Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a.

Section C · Division 23

Produits réfractaires non cuits et autres produits céramiques réfractaires

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires

Section C · Division 23

Carreaux et dalles en céramique

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et dalles en céramique

Section C · Division 23

Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaire

Section C · Division 23

Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique

Section C · Division 23

Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite

Section C · Division 23

Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, en porcelaine

Section C · Division 23

Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, autres qu'en porcelaine

Section C · Division 23

Statuettes et autres objets d'ornement en céramique

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Section C · Division 23

Appareils sanitaires en céramique

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils sanitaires en céramique

Section C · Division 23

Isolateurs en céramique ; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique

Section C · Division 23

Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques

Section C · Division 23

Autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques à usage technique

Section C · Division 23

Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique

Section C · Division 23

Autres produits céramiques non structurels n.c.a.

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques

Section C · Division 23

Clinkers de ciment

Section C · Division 23

Ciment portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du ciment

Section C · Division 23

Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique

Section C · Division 23

Plâtre

Section C · Division 23

Dolomie calcinée ou agglomérée

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la chaux et du plâtre

Section C · Division 23

Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle

Section C · Division 23

Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle

Section C · Division 23

Constructions préfabriquées en béton

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en béton pour la construction

Section C · Division 23

Éléments en plâtre pour la construction

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en plâtre pour la construction

Section C · Division 23

Béton prêt à l'emploi

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de béton prêt à l'emploi

Section C · Division 23

Mortiers et bétons secs

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de mortiers et bétons secs

Section C · Division 23

Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minéraux

Section C · Division 23

Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ouvrages en fibre-ciment

Section C · Division 23

Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a.

Section C · Division 23

Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle n.c.a.

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment

Section C · Division 23

Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l'exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires) ; granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellemen

Section C · Division 23

Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres ; autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement ; ouvrages en ardoise agglomérée

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée

Section C · Division 23

Meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique

Section C · Division 23

Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou carton

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs

Section C · Division 23

Amiante travaillé en fibres ; mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium ; ouvrages en ces mélanges ou en amiante ; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées

Section C · Division 23

Ouvrages en asphalte ou en produits similaires

Section C · Division 23

Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d'asphalte naturel ou de substances apparentées

Section C · Division 23

Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal ; préparations à base de graphite ou d'autres carbones, sous forme de produits semi-finis

Section C · Division 23

Corindon artificiel

Section C · Division 23

Produits minéraux non métalliques n.c.a.

Section C · Division 23

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.

Section C · Division 23

Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires

Section C · Division 24

Ferroalliages

Section C · Division 24

Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires ; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires

Section C · Division 24

Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d'acier

Section C · Division 24

Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier non allié

Section C · Division 24

Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydable

Section C · Division 24

Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliés

Section C · Division 24

Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm

Section C · Division 24

Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm

Section C · Division 24

Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm

Section C · Division 24

Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm

Section C · Division 24

Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm

Section C · Division 24

Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm (à l'exclusion des produits en acier au silicium)

Section C · Division 24

Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm

Section C · Division 24

Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm

Section C · Division 24

Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm

Section C · Division 24

Produits laminés plats en acier non allié, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus

Section C · Division 24

Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus

Section C · Division 24

Produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm

Section C · Division 24

Produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur inférieure à 600 mm

Section C · Division 24

Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d'une largeur inférieure à 600 mm

Section C · Division 24

Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non allié

Section C · Division 24

Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage

Section C · Division 24

Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier inoxydable

Section C · Division 24

Barres en acier inoxydable, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage

Section C · Division 24

Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres aciers alliés

Section C · Division 24

Barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage

Section C · Division 24

Barres creuses pour le forage

Section C · Division 24

Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié

Section C · Division 24

Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable

Section C · Division 24

Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers alliés

Section C · Division 24

Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudage

Section C · Division 24

Éléments de voie ferrée en acier

Section C · Division 24

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferroalliages

Section C · Division 24

Tubes sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, en acier

Section C · Division 24

Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier

Section C · Division 24

Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, en acier

Section C · Division 24

Tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acier

Section C · Division 24

Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier

Section C · Division 24

Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm

Section C · Division 24

Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier

Section C · Division 24

Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm

Section C · Division 24

Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier

Section C · Division 24

Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm

Section C · Division 24

Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier

Section C · Division 24

Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm

Section C · Division 24

Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm

Section C · Division 24

Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés

Section C · Division 24

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier

Section C · Division 24

Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié

Section C · Division 24

Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu'en acier inoxydable

Section C · Division 24

Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable

Section C · Division 24

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid

Section C · Division 24

Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm

Section C · Division 24

Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm

Section C · Division 24

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de feuillards laminés à froid

Section C · Division 24

Profilés formés à froid ou pliés, en acier non allié

Section C · Division 24

Profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydable

Section C · Division 24

Tôles nervurées, en acier non allié

Section C · Division 24

Panneaux-sandwichs en tôle d'acier revêtue

Section C · Division 24

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits formés à froid ou pliés

Section C · Division 24

Fils tréfilés à froid, en acier non allié

Section C · Division 24

Fils tréfilés à froid, en acier inoxydable

Section C · Division 24

Fils tréfilés à froid, en autres aciers alliés

Section C · Division 24

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils tréfilés à froid

Section C · Division 24

Argent brut, mi-ouvré ou en poudre

Section C · Division 24

Or brut, mi-ouvré ou en poudre

Section C · Division 24

Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre

Section C · Division 24

Plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

Section C · Division 24

Plaqués ou doublés d'argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

Section C · Division 24

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de métaux précieux

Section C · Division 24

Aluminium brut

Section C · Division 24

Oxyde d'aluminium, à l'exclusion du corindon artificiel

Section C · Division 24

Poudres et paillettes d'aluminium

Section C · Division 24

Barres et profilés en aluminium

Section C · Division 24

Fils en aluminium

Section C · Division 24

Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur supérieure à 0,2 mm

Section C · Division 24

Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,2 mm

Section C · Division 24

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium

Section C · Division 24

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de l'aluminium

Section C · Division 24

Plomb brut

Section C · Division 24

Zinc brut

Section C · Division 24

Étain brut

Section C · Division 24

Tôles, bandes et feuilles en plomb ; poudres et paillettes de plomb

Section C · Division 24

Poussières, poudres et paillettes de zinc

Section C · Division 24

Barres, profilés et fils en zinc ; tôles, bandes et feuilles en zinc

Section C · Division 24

Barres, profilés et fils en étain

Section C · Division 24

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plomb, zinc et étain

Section C · Division 24

Mattes de cuivre ; cuivre de ciment

Section C · Division 24

Cuivre non affiné ; anodes en cuivre pour affinage électrolytique

Section C · Division 24

Cuivre affiné et alliages de cuivre bruts ; alliages mères de cuivre

Section C · Division 24

Poudres et paillettes de cuivre

Section C · Division 24

Barres et profilés en cuivre

Section C · Division 24

Fils de cuivre

Section C · Division 24

Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur supérieure à 0,15 mm

Section C · Division 24

Feuilles en cuivre, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,15 mm

Section C · Division 24

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre

Section C · Division 24

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre

Section C · Division 24

Nickel brut

Section C · Division 24

Mattes de nickel, sinters et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel

Section C · Division 24

Poudres et paillettes de nickel

Section C · Division 24

Barres, profilés et fils en nickel

Section C · Division 24

Tôles, bandes et feuilles en nickel

Section C · Division 24

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel

Section C · Division 24

Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux ; cermets ; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques

Section C · Division 24

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres métaux non ferreux

Section C · Division 24

Uranium naturel et ses composés ; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l'uranium naturel ou des composés

Section C · Division 24

Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires

Section C · Division 24

Travaux de fonderie de fonte malléable

Section C · Division 24

Travaux de fonderie de fonte à graphite sphéroïdal

Section C · Division 24

Travaux de fonderie de fonte grise ordinaire

Section C · Division 24

Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte

Section C · Division 24

Accessoires de tuyauterie, en fonte

Section C · Division 24

Opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie de fonte

Section C · Division 24

Travaux de fonderie d'acier

Section C · Division 24

Tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation

Section C · Division 24

Accessoires de tuyauterie, en acier coulé

Section C · Division 24

Travaux de fonderie de métaux légers

Section C · Division 24

Travaux de fonderie d'autres métaux non ferreux

Section C · Division 24

Constructions métalliques préfabriquées

Section C · Division 25

Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier

Section C · Division 25

Pylônes et mâts, en fer ou en acier

Section C · Division 25

Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium

Section C · Division 25

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures métalliques et parties de structures

Section C · Division 25

Portes, fenêtres et huisseries métalliques

Section C · Division 25

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de portes et fenêtres en métal

Section C · Division 25

Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acier

Section C · Division 25

Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur

Section C · Division 25

Parties de chaudières pour le chauffage central

Section C · Division 25

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de radiateurs et chaudières pour le chauffage central

Section C · Division 25

Réservoirs, foudres, cuves et conteneurs similaires (autres que pour les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d'une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques

Section C · Division 25

Conteneurs métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés

Section C · Division 25

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

Section C · Division 25

Générateurs produisant de la vapeur ; générateurs produisant de l'eau surchauffée

Section C · Division 25

Auxiliaires des générateurs de vapeur ; condensateurs

Section C · Division 25

Éléments de générateurs de vapeur

Section C · Division 25

Réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope

Section C · Division 25

Éléments de réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope

Section C · Division 25

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur

Section C · Division 25

Armes de guerre, autres que revolvers, pistolets et armes similaires

Section C · Division 25

Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires

Section C · Division 25

Bombes, missiles et armements de guerre similaires ; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties

Section C · Division 25

Parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse

Section C · Division 25

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'armes et de munitions

Section C · Division 25

Travaux de grosse forge et de forge libre, sur plan

Section C · Division 25

Travaux d'estampage, sur plan

Section C · Division 25

Travaux de découpage-emboutissage, sur plan

Section C · Division 25

Travaux de la métallurgie des poudres

Section C · Division 25

Revêtement métallique des métaux

Section C · Division 25

Revêtement non métallique des métaux

Section C · Division 25

Traitements thermiques des métaux, autres que revêtement métallique

Section C · Division 25

Autres traitements de surface des métaux

Section C · Division 25

Décolletage

Section C · Division 25

Autres travaux d'usinage

Section C · Division 25

Couteaux et ciseaux, et leurs lames

Section C · Division 25

Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandes

Section C · Division 25

Autres articles de coutellerie ; outils et trousses de manucure et pédicure

Section C · Division 25

Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires

Section C · Division 25

Épées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs parties

Section C · Division 25

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de coutellerie

Section C · Division 25

Serrures pour l'automobile et l'ameublement, en métaux communs

Section C · Division 25

Autres serrures, en métaux communs

Section C · Division 25

Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties

Section C · Division 25

Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l'automobile, l'ameublement, la menuiserie, en métaux communs

Section C · Division 25

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures

Section C · Division 25

Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers

Section C · Division 25

Scies à main ; lames de scie de toutes sortes

Section C · Division 25

Autres outils à main

Section C · Division 25

Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils

Section C · Division 25

Moules ; châssis de moulage pour la fonderie ; carcasses ; modèles

Section C · Division 25

Autres outils

Section C · Division 25

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage

Section C · Division 25

Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l'exclusion du gaz), en fer ou en acier, d'une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermique

Section C · Division 25

Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l'exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l'exclusion du gaz), en fer ou en acier, d'une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermique

Section C · Division 25

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques et récipients similaires

Section C · Division 25

Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d'une capacité inférieure à 50 l

Section C · Division 25

Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l'exclusion du gaz), en aluminium, d'une capacité inférieure ou égale à 300 l

Section C · Division 25

Bouchons, bouchons-couronnes, couvercles, capsules, en métaux communs

Section C · Division 25

Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages légers métalliques

Section C · Division 25

Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité