CPF rév. 2.1 · INSEE
CPF 49.39.33 — Services non réguliers de navettes par autocars
Sous-catégorie officielle de la Classification des produits française.
Faits clés
- Code CPF
- 49.39.33
- Libellé
- Services non réguliers de navettes par autocars
- Section
- H
- Division
- 49
- Groupe
- 49.3
- Classe CPF/NAF
- Classe NAF/CPF 49.39
- Source
- INSEE CPF rév. 2.1
Activité économique liée
La CPF est emboîtée avec la nomenclature d'activités au niveau classe.
Ce produit/service relève de la Classe NAF/CPF 49.39. Pour la NAF 2025, la sous-classe APE fine se lit via la table officielle de transition.
Sous-classes NAF 2025 candidates
Passage par la classe CPF/NAF rév. 2 puis par la table officielle INSEE NAF rév. 2 → NAF 2025. Ce bloc est un rapprochement de nomenclatures, pas une décision administrative.
Autre transport régulier de voyageurs par route
Transport non régulier de voyageurs par route
Transport de voyageurs par téléphériques et remontées mécaniques
Autre transport terrestre de voyageurs n.c.a.
Sources : INSEE CPF rév. 2.1 et correspondance NAF rév. 2 → NAF 2025, vérifié le 2026-05-05.
Code douanier NC8 correspondant
Statut prudent de la correspondance produits ↔ douane.
La liaison CPF vers NC8 doit passer par la table officielle Eurostat CPA ↔ NC. Aucun code douanier n'est affiché tant que cette table n'est pas importée et tracée.
Sources attendues : INSEE CPF, Eurostat CPA/NC et Combined Nomenclature 2026. Vérifié le 2026-05-05.
Produits voisins
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