Code NC8 · CN 2026
NC8 6403 99 93 — Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
Code à 8 chiffres de la Nomenclature combinée 2026, utilisé pour les déclarations douanières et statistiques.
Faits clés
- Code NC8
- 6403 99 93
- Code numérique
- 64039993
- Chapitre
- 64 — CHAPITRE 64 - CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS
- Position
- 6403 — Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
- Sous-position
- 6403 99 — autres
- Source
- EU Vocabularies CN 2026
Codes NC8 voisins
Autres codes de la même sous-position SH/CN.
6403 99 05
à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
6403 99 11
dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm
6403 99 31
inférieure à 24 cm
6403 99 33
Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
6403 99 36
pour hommes
6403 99 38
pour femmes
6403 99 50
Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
6403 99 91
inférieure à 24 cm
6403 99 96
pour hommes
6403 99 98
pour femmes
Tarif et mesures
Les droits et mesures changent selon origine, date et régime.
Pour les droits de douane, suspensions, contingents ou mesures anti-dumping, vérifiez la base TARIC officielle au jour de la déclaration.
Produit CPF correspondant
Statut prudent de la correspondance produits ↔ douane.
La liaison NC8 vers CPF doit passer par la table officielle Eurostat CPA ↔ NC. Le site ne déduit pas encore de produit CPF sans ce fichier source dans le build.
Sources attendues : INSEE CPF, Eurostat CPA/NC et Combined Nomenclature 2026. Vérifié le 2026-05-05.