Position CN 2026
8549 — Déchets et débris électriques et électroniques
Niveau officiel de la Nomenclature combinée 2026.
Sous-positions
Liste des codes enfants dans la nomenclature officielle.
8549 11
Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage
8549 12
autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
8549 13
Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
8549 14
en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
8549 19