Chapitre CN 2026
12 — CHAPITRE 12 - GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES
Niveau officiel de la Nomenclature combinée 2026.
Positions
Liste des codes enfants dans la nomenclature officielle.
1201
Fèves de soja, même concassées
1202
Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées
1205
Graines de navette ou de colza, même concassées
1207
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés
1208
Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde
1209
Graines, fruits et spores à ensemencer
1210
Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
1211
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés
1212
Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs
1214
Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets
1204 00
Graines de lin, même concassées
1206 00
Graines de tournesol, même concassées
1203 00 00
Coprah
1213 00 00