Chapitre CN 2026

27 — CHAPITRE 27 - COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES

Niveau officiel de la Nomenclature combinée 2026.

Positions

Liste des codes enfants dans la nomenclature officielle.

2701position

Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille

2702position

Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais

2707position

Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques

2708position

Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux

2710position

Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles

2711position

Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux

2712position

Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés

2713position

Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

2714position

Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques

2704 00sous-position

Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue

2709 00sous-position

Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux

2703 00 00nc8

Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée

2705 00 00nc8

Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux

2706 00 00nc8

Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués

2715 00 00nc8

Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, par exemple)

2716 00 00nc8

Énergie électrique

Source : EU Vocabularies CN 2026, vérifié le 2026-09-23.