Chapitre CN 2026

40 — CHAPITRE 40 - CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC

Niveau officiel de la Nomenclature combinée 2026.

Positions

Liste des codes enfants dans la nomenclature officielle.

Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé

Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)

Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé

Pneumatiques neufs, en caoutchouc

Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et flaps, en caoutchouc

Chambres à air, en caoutchouc

Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci

Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages

Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci

Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés

Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé

Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci

Source : EU Vocabularies CN 2026, vérifié le 2026-09-23.