Chapitre CN 2026

46 — CHAPITRE 46 - OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE

Niveau officiel de la Nomenclature combinée 2026.

Positions

Liste des codes enfants dans la nomenclature officielle.

Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 4601; ouvrages en luffa

Source : EU Vocabularies CN 2026, vérifié le 2026-09-23.