Chapitre CN 2026
91 — CHAPITRE 91 - HORLOGERIE
Niveau officiel de la Nomenclature combinée 2026.
Positions
Liste des codes enfants dans la nomenclature officielle.
9101
Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
9102
Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 9101
9103
Réveils et pendulettes, à mouvement de montre
9105
Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre
9106
Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)
9108
Mouvements de montres, complets et assemblés
9109
Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres
9110
Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie
9111
Boîtes de montres des nos 9101 ou 9102 et leurs parties
9112
Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties
9113
Bracelets de montres et leurs parties
9114
Autres fournitures d'horlogerie
9104 00 00
Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
9107 00 00