Chapitre CN 2026
93 — CHAPITRE 93 - ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Niveau officiel de la Nomenclature combinée 2026.
Positions
Liste des codes enfants dans la nomenclature officielle.
9301
Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches du no 9307
9303
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
9305
Parties et accessoires des articles des nos 9301 à 9304
9306
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches
9302 00 00
Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 9303 ou 9304
9304 00 00
Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 9307
9307 00 00