Chapitre CN 2026
97 — CHAPITRE 97 - OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
Niveau officiel de la Nomenclature combinée 2026.
Positions
Liste des codes enfants dans la nomenclature officielle.
9701
Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires
9702
Gravures, estampes et lithographies originales
9703
Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
9705
Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique
9706
Objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge
9704 00 00