Code NC8 · CN 2026
NC8 0709 60 91 — du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicum
Code à 8 chiffres de la Nomenclature combinée 2026, utilisé pour les déclarations douanières et statistiques.
Faits clés
- Code NC8
- 0709 60 91
- Code numérique
- 07096091
- Chapitre
- 07 — CHAPITRE 7 - LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
- Position
- 0709 — Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré
- Sous-position
- 0709 60 — Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta
- Source
- EU Vocabularies CN 2026
Codes NC8 voisins
Autres codes de la même sous-position SH/CN.
Tarif et mesures
Les droits et mesures changent selon origine, date et régime.
Pour les droits de douane, suspensions, contingents ou mesures anti-dumping, vérifiez la base TARIC officielle au jour de la déclaration.