Code NC8 · CN 2026
NC8 1515 50 11 — destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
Code à 8 chiffres de la Nomenclature combinée 2026, utilisé pour les déclarations douanières et statistiques.
Faits clés
- Code NC8
- 1515 50 11
- Code numérique
- 15155011
- Chapitre
- 15 — CHAPITRE 15 - GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
- Position
- 1515 — Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié
- Sous-position
- 1515 50 — Huile de sésame et ses fractions
- Source
- EU Vocabularies CN 2026
Codes NC8 voisins
Autres codes de la même sous-position SH/CN.
Tarif et mesures
Les droits et mesures changent selon origine, date et régime.
Pour les droits de douane, suspensions, contingents ou mesures anti-dumping, vérifiez la base TARIC officielle au jour de la déclaration.
Produit CPF correspondant
Statut prudent de la correspondance produits ↔ douane.
La liaison NC8 vers CPF doit passer par la table officielle Eurostat CPA ↔ NC. Le site ne déduit pas encore de produit CPF sans ce fichier source dans le build.
Sources attendues : INSEE CPF, Eurostat CPA/NC et Combined Nomenclature 2026. Vérifié le 2026-08-13.