Code NC8 · CN 2026
NC8 2002 90 41 — en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
Code à 8 chiffres de la Nomenclature combinée 2026, utilisé pour les déclarations douanières et statistiques.
Faits clés
- Code NC8
- 2002 90 41
- Code numérique
- 20029041
- Chapitre
- 20 — CHAPITRE 20 - PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES
- Position
- 2002 — Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
- Sous-position
- 2002 90 — autres
- Source
- EU Vocabularies CN 2026
Codes NC8 voisins
Autres codes de la même sous-position SH/CN.
2002 90 11
en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
2002 90 19
en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2002 90 20
d'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12 % mais inférieure ou égale à 20 %
2002 90 49
en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2002 90 80
d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 34 %
Tarif et mesures
Les droits et mesures changent selon origine, date et régime.
Pour les droits de douane, suspensions, contingents ou mesures anti-dumping, vérifiez la base TARIC officielle au jour de la déclaration.