Code NC8 · CN 2026
NC8 2009 49 99 — ne contenant pas de sucres d'addition
Code à 8 chiffres de la Nomenclature combinée 2026, utilisé pour les déclarations douanières et statistiques.
Faits clés
- Code NC8
- 2009 49 99
- Code numérique
- 20094999
- Chapitre
- 20 — CHAPITRE 20 - PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES
- Position
- 2009 — Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
- Sous-position
- 2009 49 — autres
- Source
- EU Vocabularies CN 2026
Codes NC8 voisins
Autres codes de la même sous-position SH/CN.
2009 49 11
d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
2009 49 19
autres
2009 49 30
d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
2009 49 91
d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
2009 49 93
d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
Tarif et mesures
Les droits et mesures changent selon origine, date et régime.
Pour les droits de douane, suspensions, contingents ou mesures anti-dumping, vérifiez la base TARIC officielle au jour de la déclaration.