Code NC8 · CN 2026
NC8 2309 90 96 — autres
Code à 8 chiffres de la Nomenclature combinée 2026, utilisé pour les déclarations douanières et statistiques.
Faits clés
- Code NC8
- 2309 90 96
- Code numérique
- 23099096
- Chapitre
- 23 — CHAPITRE 23 - RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX
- Position
- 2309 — Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux
- Sous-position
- 2309 90 — autres
- Source
- EU Vocabularies CN 2026
Codes NC8 voisins
Autres codes de la même sous-position SH/CN.
2309 90 10
Produits dits solubles de poissons ou de mammifères marins
2309 90 20
Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre
2309 90 31
ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309 90 33
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309 90 35
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
2309 90 39
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
2309 90 41
ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309 90 43
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309 90 49
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
2309 90 51
ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
Tarif et mesures
Les droits et mesures changent selon origine, date et régime.
Pour les droits de douane, suspensions, contingents ou mesures anti-dumping, vérifiez la base TARIC officielle au jour de la déclaration.