Code NC8 · CN 2026
NC8 4403 95 90 — autres
Code à 8 chiffres de la Nomenclature combinée 2026, utilisé pour les déclarations douanières et statistiques.
Faits clés
- Code NC8
- 4403 95 90
- Code numérique
- 44039590
- Chapitre
- 44 — CHAPITRE 44 - BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
- Position
- 4403 — Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris
- Sous-position
- 4403 95 — de bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm
- Source
- EU Vocabularies CN 2026
Codes NC8 voisins
Autres codes de la même sous-position SH/CN.
Tarif et mesures
Les droits et mesures changent selon origine, date et régime.
Pour les droits de douane, suspensions, contingents ou mesures anti-dumping, vérifiez la base TARIC officielle au jour de la déclaration.