Code NC8 · CN 2026
NC8 6307 90 91 — en feutre
Code à 8 chiffres de la Nomenclature combinée 2026, utilisé pour les déclarations douanières et statistiques.
Faits clés
- Code NC8
- 6307 90 91
- Code numérique
- 63079091
- Chapitre
- 63 — CHAPITRE 63 - AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS
- Position
- 6307 — Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements
- Sous-position
- 6307 90 — autres
- Source
- EU Vocabularies CN 2026
Codes NC8 voisins
Autres codes de la même sous-position SH/CN.
6307 90 10
en bonneterie
6307 90 92
Draps à usage unique confectionnés en produits du no 5603, du type utilisé au cours d'interventions chirurgicales
6307 90 93
Pièces faciales filtrantes (FFP) conformément à la norme EN149; autres masques conformes à une norme similaire pour les masques servant d’appareils de protection respiratoire contre les particules
6307 90 95
autres
6307 90 98
autres
Tarif et mesures
Les droits et mesures changent selon origine, date et régime.
Pour les droits de douane, suspensions, contingents ou mesures anti-dumping, vérifiez la base TARIC officielle au jour de la déclaration.