Code NC8 · CN 2026
NC8 6403 59 91 — inférieure à 24 cm
Code à 8 chiffres de la Nomenclature combinée 2026, utilisé pour les déclarations douanières et statistiques.
Faits clés
- Code NC8
- 6403 59 91
- Code numérique
- 64035991
- Chapitre
- 64 — CHAPITRE 64 - CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS
- Position
- 6403 — Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
- Sous-position
- 6403 59 — autres
- Source
- EU Vocabularies CN 2026
Codes NC8 voisins
Autres codes de la même sous-position SH/CN.
6403 59 05
à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
6403 59 11
dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm
6403 59 31
inférieure à 24 cm
6403 59 35
pour hommes
6403 59 39
pour femmes
6403 59 50
Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
6403 59 95
pour hommes
6403 59 99
pour femmes
Tarif et mesures
Les droits et mesures changent selon origine, date et régime.
Pour les droits de douane, suspensions, contingents ou mesures anti-dumping, vérifiez la base TARIC officielle au jour de la déclaration.