Code NC8 · CN 2026
NC8 8407 90 10 — d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm3
Code à 8 chiffres de la Nomenclature combinée 2026, utilisé pour les déclarations douanières et statistiques.
Faits clés
- Code NC8
- 8407 90 10
- Code numérique
- 84079010
- Chapitre
- 84 — CHAPITRE 84 - RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
- Position
- 8407 — Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
- Sous-position
- 8407 90 — autres moteurs
- Source
- EU Vocabularies CN 2026
Codes NC8 voisins
Autres codes de la même sous-position SH/CN.
8407 90 50
destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
8407 90 80
d'une puissance n'excédant pas 10 kW
8407 90 90
d'une puissance excédant 10 kW
Tarif et mesures
Les droits et mesures changent selon origine, date et régime.
Pour les droits de douane, suspensions, contingents ou mesures anti-dumping, vérifiez la base TARIC officielle au jour de la déclaration.