Code NC8 · CN 2026

NC8 8465 91 90 — autres

Code à 8 chiffres de la Nomenclature combinée 2026, utilisé pour les déclarations douanières et statistiques.

Faits clés

Code NC8
8465 91 90
Code numérique
84659190
Chapitre
84 — CHAPITRE 84 - RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
Position
8465 — Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
Sous-position
8465 91 — Machines à scier
Source
EU Vocabularies CN 2026

Codes NC8 voisins

Autres codes de la même sous-position SH/CN.

Tarif et mesures

Les droits et mesures changent selon origine, date et régime.

Pour les droits de douane, suspensions, contingents ou mesures anti-dumping, vérifiez la base TARIC officielle au jour de la déclaration.

Consulter TARIC Europa

Source : Combined Nomenclature 2026, Eurostat / Publications Office of the European Union, vérifié le 2026-09-23.