Code NC8 · CN 2026
NC8 8501 10 91 — Moteurs universels
Code à 8 chiffres de la Nomenclature combinée 2026, utilisé pour les déclarations douanières et statistiques.
Faits clés
- Code NC8
- 8501 10 91
- Code numérique
- 85011091
- Chapitre
- 85 — CHAPITRE 85 - MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
- Position
- 8501 — Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
- Sous-position
- 8501 10 — Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W
- Source
- EU Vocabularies CN 2026
Codes NC8 voisins
Autres codes de la même sous-position SH/CN.
Tarif et mesures
Les droits et mesures changent selon origine, date et régime.
Pour les droits de douane, suspensions, contingents ou mesures anti-dumping, vérifiez la base TARIC officielle au jour de la déclaration.