Code NC8 · CN 2026

NC8 9022 13 00 — autres, pour l'art dentaire

Code à 8 chiffres de la Nomenclature combinée 2026, utilisé pour les déclarations douanières et statistiques.

Faits clés

Code NC8
9022 13 00
Code numérique
90221300
Chapitre
90 — CHAPITRE 90 - INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
Position
9022 — Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement
Sous-position
Non renseigné
Source
EU Vocabularies CN 2026

Codes NC8 voisins

Autres codes de la même sous-position SH/CN.

Aucun code voisin direct dans cette sous-position.

Tarif et mesures

Les droits et mesures changent selon origine, date et régime.

Pour les droits de douane, suspensions, contingents ou mesures anti-dumping, vérifiez la base TARIC officielle au jour de la déclaration.

Consulter TARIC Europa

Source : Combined Nomenclature 2026, Eurostat / Publications Office of the European Union, vérifié le 2026-09-23.