Code NC8 · CN 2026

NC8 9503 00 39 — en autres matières

Code à 8 chiffres de la Nomenclature combinée 2026, utilisé pour les déclarations douanières et statistiques.

Faits clés

Code NC8
9503 00 39
Code numérique
95030039
Chapitre
95 — CHAPITRE 95 - JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Position
Non renseigné
Sous-position
9503 00 — Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
Source
EU Vocabularies CN 2026

Codes NC8 voisins

Autres codes de la même sous-position SH/CN.

Tarif et mesures

Les droits et mesures changent selon origine, date et régime.

Pour les droits de douane, suspensions, contingents ou mesures anti-dumping, vérifiez la base TARIC officielle au jour de la déclaration.

Consulter TARIC Europa

Source : Combined Nomenclature 2026, Eurostat / Publications Office of the European Union, vérifié le 2026-09-23.