Code NC8 · CN 2026
NC8 9506 99 10 — Articles de cricket ou de polo autres que les balles
Code à 8 chiffres de la Nomenclature combinée 2026, utilisé pour les déclarations douanières et statistiques.
Faits clés
- Code NC8
- 9506 99 10
- Code numérique
- 95069910
- Chapitre
- 95 — CHAPITRE 95 - JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
- Position
- 9506 — Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires
- Sous-position
- 9506 99 — autres
- Source
- EU Vocabularies CN 2026
Codes NC8 voisins
Autres codes de la même sous-position SH/CN.
Tarif et mesures
Les droits et mesures changent selon origine, date et régime.
Pour les droits de douane, suspensions, contingents ou mesures anti-dumping, vérifiez la base TARIC officielle au jour de la déclaration.