Code NC8 · CN 2026
NC8 9616 10 90 — Montures et têtes de montures
Code à 8 chiffres de la Nomenclature combinée 2026, utilisé pour les déclarations douanières et statistiques.
Faits clés
- Code NC8
- 9616 10 90
- Code numérique
- 96161090
- Chapitre
- 96 — CHAPITRE 96 - OUVRAGES DIVERS
- Position
- 9616 — Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
- Sous-position
- 9616 10 — Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
- Source
- EU Vocabularies CN 2026
Codes NC8 voisins
Autres codes de la même sous-position SH/CN.
Tarif et mesures
Les droits et mesures changent selon origine, date et régime.
Pour les droits de douane, suspensions, contingents ou mesures anti-dumping, vérifiez la base TARIC officielle au jour de la déclaration.