Position CN 2026
8702 — Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
Niveau officiel de la Nomenclature combinée 2026.
Sous-positions
Liste des codes enfants dans la nomenclature officielle.
8702 10
uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
8702 20
équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique
8702 30
équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique
8702 90
autres
8702 40 00