11.04Y

Sous-classe NAF · code APE

11.04Y — Production d’autres boissons fermentées non distillées

Production of autres boissons fermentées non distillées

La sous-classe 11.04Y couvre la production de boissons fermentées non distillées, notamment le vin aromatisé comme le vermouth.

Section
INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Code parent
11.04 — Production d’autres boissons fermentées non distillées
Édition
NAF 2025-2026
Statut
Actif

Ce que couvre ce code

Résumé éditorial à partir du document officiel.

Rubrique officielle de la NAF 2025: Production d’autres boissons fermentées non distillées.

Activités incluses et exclusions

Activités et exemples inclus

  • la production de vin aromatisé de raisins frais, aromatisé avec des substances aromatiques (par exemple le vermouth)

Exclusions

  • l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros, voir 46.34Y
  • l’embouteillage et l’étiquetage simples pour le compte de tiers, voir 82.92Y

Transition depuis la NAF rév. 2

Un ancien code NAF rév. 2 renvoie vers cette sous-classe NAF 2025.

Type de changement
Correspondance directe · 1:1 · qualité exact
Ancien(s) code(s)
1
Source
INSEE — Correspondances NAF rév. 2 → NAF 2025

Ancien(s) code(s) concerné(s)

Chaque lien ouvre une page-pont /ancien/ dédiée.

Source : INSEE, table de correspondance NAF rév. 2 vers NAF 2025, vérifié le 2026-09-23. Le type de transition est calculé à partir du nombre de sources et de cibles dans la table.

Codes voisins

Codes proches dans la meme classe.

Aucun code voisin dans cette classe.

Ne pas confondre avec

Codes cités dans les exclusions des notes explicatives INSEE.

  • 46.34Yl’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros, voir 46.34Y
  • 82.92Yl’embouteillage et l’étiquetage simples pour le compte de tiers, voir 82.92Y

Source : notes explicatives NAF 2025, rubrique « Ne comprend pas ».

Navigation séquentielle

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