Code NC8 · CN 2026
NC8 2309 10 90 — autres
Code à 8 chiffres de la Nomenclature combinée 2026, utilisé pour les déclarations douanières et statistiques.
Faits clés
- Code NC8
- 2309 10 90
- Code numérique
- 23091090
- Chapitre
- 23 — CHAPITRE 23 - RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX
- Position
- 2309 — Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux
- Sous-position
- 2309 10 — Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
- Source
- EU Vocabularies CN 2026
Codes NC8 voisins
Autres codes de la même sous-position SH/CN.
2309 10 11
ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309 10 13
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309 10 15
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
2309 10 19
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
2309 10 31
ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309 10 33
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309 10 39
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
2309 10 51
ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
2309 10 53
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
2309 10 59
d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
Tarif et mesures
Les droits et mesures changent selon origine, date et régime.
Pour les droits de douane, suspensions, contingents ou mesures anti-dumping, vérifiez la base TARIC officielle au jour de la déclaration.