Code NC8 · CN 2026

NC8 9109 90 00 — autres

Code à 8 chiffres de la Nomenclature combinée 2026, utilisé pour les déclarations douanières et statistiques.

Faits clés

Code NC8: 9109 90 00
Code numérique: 91099000
Chapitre: 91 — CHAPITRE 91 - HORLOGERIE
Position: 9109 — Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres
Sous-position: Non renseigné
Source: EU Vocabularies CN 2026

Codes NC8 voisins

Autres codes de la même sous-position SH/CN.

Aucun code voisin direct dans cette sous-position.

Tarif et mesures

Les droits et mesures changent selon origine, date et régime.

Pour les droits de douane, suspensions, contingents ou mesures anti-dumping, vérifiez la base TARIC officielle au jour de la déclaration.

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Produit CPF correspondant

Statut prudent de la correspondance produits ↔ douane.

La liaison NC8 vers CPF doit passer par la table officielle Eurostat CPA ↔ NC. Le site ne déduit pas encore de produit CPF sans ce fichier source dans le build.

Statut CPF ↔ NC8Voir la méthode, les sources et les limites.Eurostat CPATables officielles de correspondance CPA.TARIC EuropaVérifier les mesures douanières en vigueur.

Sources attendues : INSEE CPF, Eurostat CPA/NC et Combined Nomenclature 2026. Vérifié le 2026-08-13.

Source : Combined Nomenclature 2026, Eurostat / Publications Office of the European Union, vérifié le 2026-08-13.