Code NC8 · CN 2026
NC8 9503 00 99 — autres
Code à 8 chiffres de la Nomenclature combinée 2026, utilisé pour les déclarations douanières et statistiques.
Faits clés
- Code NC8
- 9503 00 99
- Code numérique
- 95030099
- Chapitre
- 95 — CHAPITRE 95 - JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
- Position
- Non renseigné
- Sous-position
- 9503 00 — Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
- Source
- EU Vocabularies CN 2026
Codes NC8 voisins
Autres codes de la même sous-position SH/CN.
9503 00 10
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées
9503 00 21
Poupées
9503 00 29
Parties et accessoires
9503 00 30
Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler
9503 00 35
en matière plastique
9503 00 39
en autres matières
9503 00 41
rembourrés
9503 00 49
autres
9503 00 55
Instruments et appareils de musique-jouets
9503 00 61
en bois
Tarif et mesures
Les droits et mesures changent selon origine, date et régime.
Pour les droits de douane, suspensions, contingents ou mesures anti-dumping, vérifiez la base TARIC officielle au jour de la déclaration.